Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. II: 1601-1633
BE-A0525_700151_700078_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 /
I25
Les archives de l'État en Belgique
1967
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0525 / I25
Nom du bloc d'archives
- Conseil provincial de Namur
Période
1423 - 1795
Organes avec compétence provinciale (B5)
Dernière cote d'inventaire
8382.00
Etendue inventoriée
286.00 m
Dépôt d'archives
Archives de l'Etat à Namur
Producteurs d'archives
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. I : 1488-1600 /C. Douxchamps-Lefèvre (I24)
- Inventaire analytique des pièces et dossiers contenus dans la correspondance du Conseil provincial et du Procureur général de Namur / L. Lahaye, H. de Radiguès de Chennevière (I02)
- Inventaire des archives du Conseil provincial de Namur, t.2, Les archives de l`office fiscal et du procureur général /F. Courtoy, C. Douxchamps-Lefèvre (I50)
- Inventaire des archives du conseil provincial de Namur, t.1, Les archives de la Cour (I48)
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. IV. 1667-1700 (I29)
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. VI. 1749-1794 (I42)
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. V. 1701-1748 (I41)
- Inventaire analytique des Informations judiciaires du Conseil de Namur. 1504-1794 (I45)
- Inventaire des archives du Conseil provincial de Namur , t.3, Les archives du greffe (I51)
- Inventaire analytique des Enquêtes judiciaires du Conseil de Namur. III. 1634-1666 (I26)
Description des séries et des éléments
- 3605 Enquête effectuée par Jean Henrart, conseiller, à la requête de Henri Simon, chairier des "dames" du chapitre Sainte-Begge, à Andenne, défenderesses, contre le seigneur de Gesves, demandeur, au sujet du droit de chasse dans les bois de Nallamont, à Coutisse, ban d'Andenne. 1620, 27, 28 mars, 24 juillet ; 1621, 15 janvier.
- 3612 Enquête effectuée à Wagnelée par Jean de Rorive, conseiller, et Michel de Bruxelles, pris pour adjoint, à la requête de Philippe Lamain, demeurant à la Haye, demandeur (?), contre le seigneur de Tilly et Paul de Calooz, défendeurs, au sujet de la consistance de la ferme de La Bruyère, à Wagnelée, appartenant à l'abbaye de Villers. 1620, 24, 25 avril.
- 3620 Enquête effectuée par Guillaume Bodart, conseiller, à la requête du seigneur de Forvie, au nom de "damoiselle" Antoinette de Jamblinne, sa belle-fille, demanderesse, contre Jean Damsiau et Nicolas Maigret, au nom de leurs épouses, défendeurs, au sujet du payement de rentes gagées sur des biens à Saint-Denis et à Meux. 1620, 18, 23 mai.
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