(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 1517 Lettres des abbé et religieux de Saint-Michel d'Anvers qui reconnaissent que Ferdinand et Jeanne, comtesse de Flandre, leur ont donné 40 s. de rente annuelle sur le tonlieu de Rupelmonde, au lieu de dix aulnes que Laurence, soeur du comte Philippe de Flandre, leur avait donnés à prendre annuellement dans la fort nommée Coninsforest. Août 1231. 1231-1231 En original.
- 1519 Lettres des abbésse et religieuses de Rosendal qui reconnaissent que le comte de Flandre leur a confirmé la jouissance de la dîme de Leffinghe et le tiennent quitte de la saisie qu'il avait fait pratiquer sur cette dîme à cause du débat entre le comte de Cassel et cette abbaye. Octobre 1284. 1284-1284 En original.
- 1520 Protestation du comte de Flandre contre les procedures faites au conseil du roi au sujet du droit de vinage que l'abbaye d'Eenaeme faisait lever sur les marchandises venant de Tournai sur la rivière l'Escaut, pour lequel sujet ledit comte prétendait qu'on devait plaider par devant lui. A Courtrai, 24 mars 1310. 1310-1310 En original.
- 1522 Vidimus du prieur des Guillielmites d'Alost des lettres de Robert, comte de Flandre, de 1311, qui donne à la ville d'Alost les deniers qui proviendront de la vente d'une maison et un bonnier de terre confisqués sur Jean Fournoys, chevalier, pour ses for-faits commis contre l'église de Cambrai et sa juridiction. A Bruges, mercredi après la mi-carême 1330. 1311-1330 En original.
- 1528 Vidimus du doyen de Saint-Pierre d'Anderlecht du privilège et exemption accordée par Philippe, duc de Bourgogne, aux maîtres et écol1ers de l'universiété de Louvain, par lequel il dit que toutes leurs hardes, livres, valises, joyaux etc. seront exempts de tout droit de tonlieu, passage, gabele et autres. 6 septembre 1460. 1460-1460 En original.
- 1530 Lettres du mime duc qui donne a l'abbaye de Soleilmont une somme pour racommoder les vitres de l'église. 1467. 1467-1467 En original.
- 1531 Reconnaissance de l'abbésse de cette abbaye d'avoir joui de ladite somme. 15 avril 1469. 1469-1469 En original.
- 1532 Collation d'une chapelle à Saint-Aubin, pays de Namur, par Charles, duc de Bourgogne. 27 août 1470. 1470-1470 En copie authentique.
- 1537 Lettres d'obligation de l'abbé de l'abbaye de Saint-Michel pour la celebration de cette messe. 1477. 1477-1477 En original.
- 1538 Amortissement donne au chapitre de Notre-Dame de Namur pour les biens quill a acquis depuis 60 ans finis en 1475. 14 mai 1487. 1475-1487 En copie authentique.
- 1540 Don de 120 lb. pour l'ouvrage du tabernacle de Sainte-Gudule. 20 décembre 1504. 1504-1504 En original.
- 1546 Don de 40 f. pour les prévôt, doyen et chapitre de l'église de Saint-Rubin à Namur. 1515. 1515-1515 En original.
- 1550 Moderation des droits d'amortissement pour les biens acquis par l'abbaye d'Argenton, dans le Namurois. 1520. 1520-1520 En original.
- 1554 Echange entre sa majesté et le prélat de Floreffe des dîmes de Champaille et de la Chapelle castrale de Sainte-Catherine à Bouvignes. 24 avril 1527. 1527-1527 En copie authentique.
- 1558 Permission au doyen de l'église de Sainte-Gudule d'enseigner la jeunesse. 1531. 1531-1531 En copie.
- 1560 Lettres des abbé et religieux de Floreffe de la cession faite par eux à l'empereur de leur seigneurie de le Bersuffle située où est nouvellement construit la ville et fort Mariembourg près du Pont-à-Frasne, territoire de Liège, moyennant décharge d'une rente de 175 muids d'épautre et 30 muids de blé que l'abbaye devait à la recette générale de Namur. 22 novembre 1547. 1547-1547 En copie.
- 1567 Collation par les Archiducs de la chapelle du Saint-Esprit en l'église de Saint-Aubin à Namur pour Gerard Lefebvre. 1599. 1599-1599 En copie authentique.
- 1571 Reconnaissance de François Buisseret, évêque de Namur, à cause de lettres patentes qui lui ont éété accordées par les archiducs et qui lui permettent de disposer d'un fief de 13 b. et un journal d'héritage à Floreffe en faveur des pauvres étudinats de son séminaire. 15 juillet 1611. 1611-1611 En original.
- 1573 Lettres de don de 150 f. pour l'abbaye et couvent de Nazareth lez la ville de Lirre. 1612. 1612-1612 En original.
- 1576 Pièces touchant l'échange propose par les abbé et religieux de Géronsart de la rente de 8 muids d'épeautre qu'ils doivent à la chairie de Namur contre deux rentes dues par leurs Altesses qu'ils ont acquises de frère Nicolas Sohoit et dont les lettres de transport sont jointes auxdites pièces. 1619. 1619-1619
- 1677 Vente par le seigneur de Dudzele à l'abbaye de Thosan de 9 mesures de terre a Dudzele. Août 1230. 1230-1230 En original.
- 1679 Déclaration du doyen de Saint-Donat de Bruges qu'un nommé Philippe de Jonquières avait reconnu en sa presence avoir reçu de Jaques de Courtrai, receveur de Flandre, une pension de 10 lb. que le comte Gui lui avait accordée jusques à ce qu'il fùt pourvu d'un benefice. 1292. 1292-1292 En original.
- 1685 Vente par l'abbaye de la Does (Thosan) à Bruges d'un bonnier de moer dans le Hulster ambacht. 12 mai 1395. 1395-1395 En original.
- 1686 Amortissement de plusieurs parties de biens pour les chartreux de Bruges. Mars 1397. 1397-1397 En copie authentique.
- 1687 Lettres de reconnaissance desdits chartreux au sujet dudit amortissement. 1398. 1398-1398 En original.
- 1690 Amortissement de quelques parties de moer pour l'abbaye des Dunes à Bruges avec reconnaissance de l'abbé. 1401. 1401-1401 En original.
- 1694 Amortissement de deux mesures de terre pour la paroisse d'Ostende. 1437. 1437-1437 En copie authentique.
- 1696 Bulle touchant la resignation de la cure de Sainte-Marie à l'Ecluse. 1449. 1449-1449 En original.
- 1698 Obligation du chapitre de Notre-Dame de Bruges pour la décharge d'un obit pour le duc de Bourgogne. 1451. 1451-1451 En original.
- 1700 Obligation de l'abbaye d'Oudembourg pour la décharge d'une messe pour le duc de Bourgogne. 1471. 1471-1471 En original.
- 1706 Obligation du chapitre de Notre-Dame de Bruges pour l'anniversaire de Jaques de Bourbon. 1496. 1496-1496 En original.
- 1718 Nomination par Philippe, roi d'Espagne, à la chapelle de Ghits vacante par rebellion. 15 juin 1581. 1581-1581 En original.
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