(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 779 Louis, comte de Flandre, accordé aux habitants de la ville d'Ypres de ne pouvoir fouler ni teindre à trois lieues environs de ladit ville. A Gand, 16 février 1321. 1321-1321 En original. Ces lettres sont cassées.
- 780 Liasse sur laquelle est cette rubrique : Faits, raisons et réponses de la comtesse de Bar aux demandes à elle faites par Robert de Namur de 20 lb. parisis et de toute la terre d'Elverdinghe que tenait ci-devant Mahaut de Flandre, femme de feu Mahieu de Lorraine, et quelques répliques de ladite comtesse aux écrits de Robert de Namur. 13...(S.d.).
- 782 Louis, comte de Flandre, acqu1ert du comte de Saint-Pol une rente de 200 lb. sur l'épier d'Ypres. 1326 (2). 1326-1326 En original.
- 793 Acte de soumission faite par ceux d'Ypres au comte de Flandre après le combat de Dixmude. 1380. 1380-1380 En original.
- 798 Octroi accordé à la ville d'Ypres sur le vin pendant trois ans. 16 avril 1396. 1396-1396 En copie.
- 806 Lettres de Jean, duc de Bourgogne, par lesquelles il remet aux bourgeois d'Ypres les confiscations qu'ils avaient encourues. 24 juillet 1414. 1414-1414 En copie authentique.
- 808 Commission de Forestier en la Forêt d'Outhulst. 28 octobre 1414. 1414-1414 En copie authentique.
- 812 Lettre du bailli d'Ypres concernant l'état du Pays et la misère du temps. 1456. 1456-1456 En original.
- 815 Bail en ferme de la chaussée de Staden à condition de prendre dans la forêt d'Outhulst le bois nécessaire pour la réfectionner. 1504. 1504-1504 En copie authentique.
- 820 Lettres de constitution de rentes sur les aides et le domaine d'Ypres. Avril 1543. 1543-1543 En original.
- 826 Estimation et mesurage de la forêt d'Outhulst, faits par des arpenteurs jurés. 1587. 1587-1587 En copie.
- 828 Requête des rentiers du tonlieu d'Ypres au sujet de la perception de ce droit. 1592. 1592-1592 En original.
- 829 Commission d'exécution contre les redevables à la recette d'Elvertinghe, Vlamertinghe et Espier. 1604. 1604-1604 En original.
- 832 Instruction concernant les droits et les devoirs du Pont-bailliage à Ypres. 1615. 1615-1615 En original.
- 833 Recueil de pièces de peu de valeur concernant les degradations faites dans la forêt d'Outhulst. 1602, 1622. 1602-1622 En original.
- 834 Liasse de pièces concernant une vente de chênes dans la forêt d'Outhulst. 1643. 1643-1643 En original.
- 837 Déclaration des coupes qui se sont faites depuis 1656 à 1660 dans la forêt d'Outhulst. 1660. 1656-1660 En original.
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