(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 1286 Commission pour faire le mesurage de la lieue du franc moulage de Harlebeeke avec le procès verbal dudit mesurage par les commissaires dénommés et un rouleau en parchemin avec des mesures en bois et en thile qui paraissent être la longueur des pieds qui ont servi au mesurage. 7 juin 1421. 1421-1421 En original.
- 1287 Lettres des hommes de fiefs de Harlebeeke touchant ledit mesurage. 1421. 1421-1421 En original.
- 1288 Certificat des hommes de fiefs pour la position de treize bornes du franc moulage de Harlebeeke. 8 octobre 1422. 1422-1422 En original.
- 1289 Lettres du duc de Bourgogne par lesquelles il ordonne, sur les plaintes faites par les échevins de Courtrai et autres sujets au franc moulage, de s'informer par quelles verges, quels pieds et de quelle grandeur et par quels chemins on doit mesurer la lieue du franc moulage. A Bruges, 23 août 1425. 1425-1425 En original..
- 1304 Commission pour renouveler les échevins de Harlebeeke et entendre les comptes. 8 mai 1637. 1637-1637 En original.
- 1305 Octroi pour ceux de Harlebeeke de lever impôts sur vins et blères, boeufs et vaches. 1639. 1639-1639 En original.
- 1307 Transaction pour le rétablissement du moulin à écorces de Harlebeeke et augmentation de bail. 19 juillet 1642. 1642-1642 En original.
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