Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série

(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)

BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire: BE-A0510 / T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
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Description du fonds d'archives

Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014

Nom du bloc d'archives

Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série

Période
801-1700

Rubrique
Chambres des comptes (A4)

Dernière cote d'inventaire
2907

Etendue inventoriée
33.9 m

Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume

Chartes de Flandre. Première série. Table de concordance des microfilms, p. 15-21 (T 202)

Histoire du producteur et des archives

Consultation et utilisation

Recommandations pour l'utilisation

Contrôle de la description

Description des séries et des éléments

TOME I.
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE INTITULEE.
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE AYANT POUR INSCRIPTION.
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE INTITULEE.
- PETITE LIASSE DES PIECES SUIVANTES
- LIASSE INTITULEE VIESVILLE
- LIASSE INTITULEE GOLZINNE
- LIASSE INTITULEE SAMSON
- LIASSE INTITULEE WALCOURT
- LIASSE INTITULEE FLEURUS
- BOUVIGNES
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE QUI A POUR TITRE.
- PIECES SANS DATE.
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE AYANT POUR INSCRIPTION.
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE AYANT POUR INSCRIPTION FLOBECQ ET LESSINES
- INVENTAIRE DE TROIS LAYETTES DE BRUGES
- INVENTAIRE DES TITRES DU FRANC DE BRUGES
- PIECES SANS DATE
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE DE TERMONDE
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE DE WAES
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE D'YPRES
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE AYANT POUR INSCRIPTION OSTENDE ET NIEUPORT
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE DE FURNES, POPERINGE ET LO
  - 887 Sentence arbitrale qui remet le Sr de Hontschotte en jouissance d'une terre située au pays de Lamprenesse. 1307. 1307-1307 En original.
  - 888 Lettres d'indemnité de ceux de Furnes de la somme de dix mille neuf cent soixante dix-huit livres pour laquelle le comte de Flandre s'était obligé pour eux. 1309. 1309-1309 En original.
  - 889 Louis, comte de Flandre, règle le différend qui était entre les échevins de Keure de Furnes et les francs vassaux de la châtellenie au sujet de la répartition des tailles. 1323. 1323-1323 Par vidimus.
  - 890 Ordonnance du receveur de Flandre de faire la resaisine de la justice faite de Gilles de Bakelrot. 1324. 1324-1324 Par vidimus.
  - 891 Donation de la terre d'Elvertinghe faite à la dame de Florines par le comte Robert de Flandre. 1326. 1326-1326 Par vidimus.
  - 892 Aveu et relief de quatre mesures et demie de terre, situées en différentes paroisses. 1377. 1377-1377 En original.
  - 893 Acte de l'adhéritement fait de quarante cinq mesures de terre, fief en la paroisse d'Avekappel tenu de Furnes. 1330. 1330-1330 En original.
  - 894 Lettres de deshéritement de quarante une mesures de terre, acquises par le comte de Flandre. 1330. 1330-1330 En original.
  - 895 Lettres de deshéritement de quarante cinq mesures de terre fief. 1330. 1330-1330 En original.
  - 896 Quittance générale de ceux de la ville de Furnes de tout ce que Louis, comte de Flandre, pouvait leur devoir. 1333. 1333-1333 En original.
  - 897 Liasse de huit pièces attachées ensemble servant au procès intenété par la dame de Cassel, dame de Nieuport, à ceux du terroir de Furnes, par devant le Parlement de Paris. 1333. 1333-1333 En original.
  - 898 Mandement du bailli d'Amiens portant ajournement de ceux du terroir de Furnes pour répondre aux griefs de ceux de Nieuport. 1334. 1334-1334 En original.
  - 899 Lettres des échevins de Furnambacht concernant les arrérages des rentes. 1352. 1352-1352 En original.
  - 900 Lettres de relief de quatorze mesures de terre fief. 1372. 1372-1372 En original.
  - 901 Lettres de relief de dix-neuf mesures de terre fief. 1378. 1378-1378 En original.
  - 902 Lettres item de onze mesures. 1378. 1378-1378 En original.
  - 903 La commune de Poperinghe demande pardon au comte de Flandre de sa rébellion, et promet fidélité. 1380. 1380-1380 En original.
  - 904 Commission de Crichouder à Furnes. 1383. 1383-1383 Par vidimus.
  - 905 Lettres des échevins de Furnes concernant une dette de vingt-huit livres. 1385. 1385-1385 En original.
  - 906 Mandement du duc de Bourgogne de faire informer sur la conduite de Basin Baghenval fait prisonnier par le bailli de Poperinghe. 1385. 1385-1385 En original.
  - 907 Commission pour l'office de Crichouder au terroir de Furnes. 1396. 1396-1396 En original.
  - 908 Lettres de l'adhéritance de la demoiselle de Saint-Pol des terres que son pare tenait de Furnes. 1396. 1396-1396 En copie.
  - 909 Lettres d'une franche fête accordée par le duc de Bourgogne aux habitants de la ville de Furnes. 1396. 1396-1396 En copie.
  - 910 Achat d'une maison à Furnes pour y mettre les provisions du château dudit lieu. 1397. 1397-1397 En original.
  - 911 Aveu qu'une maison et cinq mesures de terre en la paroisse de Wulveringhem étaient mues de franc-alleu en fief du Bourg de Furnes. 1408. 1408-1408 En original.
  - 912 Transport fait par Loi du franc-alleu ci-dessus pour en faire un fief. 1408. 1408-1408 En original.
  - 913 Octroi et création de différentes rentes viagères sur Furnes. 1408, 1446. 1408-1446 En copie authentique.
  - 914 Renonciation à l'hommage d'un fief gisant en la paroisse de Saint-Jacobscapel qui relève du Bourg de Furnes. 1409. 1409-1409 En original.
  - 915 Octroi de Jean, duc de Bourgogne, de deux mille livres sur la châtellenie de Furnes. 1409. 1409-1409 En copie.
  - 916 Lettres de retenue d'un fief de trois livres par an sur les briefs de l'Echiqu1er à Furnes, qui ne devait être vendu que vingt-quatre livres. 1425. 1425-1425 En original.
  - 917 Octroi que la seigneurie de Crombecque qui relevait de la Cour d'Elverdinghe soit tenue du Bourg de Furnes. 1435. 1435-1435 En copie authentique.
  - 918 Mémoire des dissensions et débats advenus en la ville de Furnes. 1436. 1436-1436 En original.
  - 919 Ecritures pour ceux de Furnes contre ceux de Bruges. 1439. 1439-1439 En original.
  - 920 Sentence des receveurs de Flandre qui admet les parties à écrire touchant une rente due au lard1er de Furnes. 1465. 1465-1465 En original.
  - 921 Lettres de sûreté pour ceux de la ville de Furnes à cause d'une aide de 8400 lb. par eux fournie au comte de Flandre, remboursable sur l'épier de Furnes. 1489. 1489-1489 En original.
  - 922 Mémoire du comte d'Etampes pour unir à son fief de Pontrouart cinq autres fiefs à tenir en un seul de la cour féodale de Furnes. 14.. En original.
  - 923 Nomination de la veuve Cassandre à une des douze prébendelles. 1515. 1515-1515 En copie authentique.
  - 923 /BIS Rouleau de papier concernant l'épier de Furnes. 1522. 1522-1522 En original.
  - 924 Octroi d'un métier de sayetterie à Loo. 1530. 1530-1530 Par vidimus.
  - 925 Lettres patentes concernant le paiement des rentes assises sur la châtellenie de Furnes. 1543. 1543-1543 En original.
  - 926 Papier concernant la réparation des prisons à Furnes. 1549. 1549-1549
  - 927 Ceux de la châtellenie de Furnes s'engagent à accomplir les stipulations de l'octroi à eux accordé pour la construction d'une nouvelle maison de ville et des fortes prisons. 1564. 1564-1564 En original.
  - 928 Obligation contractée par les chefs de la ville et de la châtellenie de Furnes de payer exactement la reconnaissance qu'ils doivent à cause de leur union. 1586. 1586-1586 En original.
  - 929 Liasse des papiers concernant le droit d'issue à Furnes. 1601. 1601-1601
  - 930 Décrets de plusieurs terres situées à Nordschoten avec les papiers y relatifs. 1601. 1601-1601
  - 931 Lettres d'adhéritement et de deshéritement du Cepirage de Furnes. 1622. 1622-1622
  - 932 Prêt de soixante mille livres fait par le Mont-de-Piété d'Anvers à ceux de Furnes, sous l'hypothèque des Moers de West-Flandre. 1628. 1628-1628 En original.
  - 933 Arrentement de quelques terres des Moers de West-Flandre. 1631. 1631-1631 En copie.
  - 934 Ordonnance de la Chambre des comptes au receveur de l'épier de Furnes de payer 36 pour augmenter le droit du pennegeld. 26 juillet 1610. 1610-1610
  - 935 Moderation de la reconnaissance que le Grand bailli de Furnes est tenu de payer au domaine à cause de son office. 1640. 1640-1640 En original.
  - 936 Ordonnance de payer une rente affecétée sur l'épier de Furnes. 1655. 1655-1655
  - 937 Papier concernant l'administration des biens de la table des pauvres à Loo. 1661. 1661-1661 En original.
  - 938 Papier, concernant le paiement de certaines redevances sur l'épier de Furnes, en trois cahiers. 1662. 1662-1662 En original.
  - 939 Papiers relatifs à la vente de la dîme de Volkerinchove. 1662. 1662-1662 En original.
  - 940 Adjudication du fief de Reningh tenu en fief de Furnes. 1663. 1663-1663 En original.
  - 941 Arrêt des moderations des redevables de l'épier de Furnes. 1667. 1667-1667
  - 942 Tarif de ce qu'on doit paver pour le tonlieu de Furnes. XIVe s. 1301-1400
- INVENTAIRE DES TITRES D'ALOST
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE AYANT POUR INSCRIPTION TIELT ET DEINZE.
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE AYANT POUR INSCRIPTION MENIN
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE DE NINOVE
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE DE COURTRAI
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE Biervliet ET BEVEREN
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE DES QUATRE-METIERS
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE DE DAMME
- INVENTAIRE DES TITRES DE HARLEBEKE
- INVENTAIRE DE LA LAYETTE QUI A POUR INSCRIPTION AUDENARDE
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE DE DIXMUDE
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE DE WARNETON
- NEUVE - EGLISE [NIEUWKERKE]
- WERVIK
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE DE TOURNAI
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE D'AGIMONT
- INVENTAIRE DES TITRES DES EVECHES D'ANVERS, MALINES, NAMUR, Liège, HARLEM, UTRECHT, GAND, BRUGES
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE EVECHE DE TOURNAI, YPRES ET COUVENTS
- INVENTAIRE DES TITRES DE LA LAYETTE
- SUPPLEMENT
TOME II.

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