(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 214 Arrentement d'une place au faubourg de Bouvignes moyennant un chapon de rente pour Colart Bourguignon. 12 juillet 1516. 1516-1516 Par copie authentique.
- 220 Pareilles lettres pour quatre livres de rente dues par Thomas de Fontenoye. 18 décembre 1546. 1546-1546 En original.
- 223 Criée pour la ferme des droits des domaines de Bouvignes, Pollvache et Montaigle. 1554. 1554-1554 En original.
- 224 Criée pour la ferme de quelques bois au bois de la Haironnière du domaine de Bouvignes. 1557. 1557-1557 En original.
- 225 Criée pour quelques fermes des droits des domaines de Bouvignes, Poilvache en Montaigle. 1558. 1558-1558 Par copie authentique.
- 226 Quatre criées : 1° de plusieurs fermes et dîmes ; 2° pour la ferme du pâturage de quelques bois ; 3° pour la ferme des bois de raspe et jeunes bois au bois de Bierte Madame ; 4° des tailles de Cramas dites de Saint-Rémi, des domaines de Bouvignes, Poilvache et Montaigle. 1559. 1559-1559 En original.
- 227 Quatre criées : 1° pour le rebail de quelques maisons et héritages en la ville de Bouvignes ; 2° pour la ferme du Grand Vinage de Hastiers ; 3° pour plusieurs fermes des domaines ; 4° pour la ferme des pâturages des bois des domaines de Bouvignes, Poilvache et Montaigle. 1560. 1560-1560 En original.
- 228 Deux criées pour la ferme des tailles de Cramas dites de St-Rémi des domaines ci-dessus. 1561. 1561-1561 En original.
- 229 Criée pour le rebail de quelques maisons et héritages des domaines ci-dessus. 1563. 1563-1563 En original.
- 230 Ordonnance de la Chambre des Comptes de Lille touchant l'exemption des mortemains. 1568. 1568-1568 En copie.
- 231 Lettre au sujet de la recette des confiscations au quartier de Namur. 1571. 1571-1571 En original.
- 233 Ordonnance du roi d'Espagne Philippe II, qui accorde des gages aux officiers des bois et forts du comété de Namur. A Bruxelles, 16 avril 1576. 1576-1576 Par copie authentique.
- 235 Pièces touchant la paisson du bois de Maillet, domaine de Bouvignes. 1589. 1589-1589 En original.
- 236 Criée pour le rebail à ferme de deux pièces de terre, l'une à Poilvache et l'autre à Rondeau. 1594. 1594-1594 En original.
- 240 Pièces touchant le droit de bourgeoisie dû par les habitants de Martines lez Walcourt. 1598. 1598-1598 En original.
- 241 Criée des droits de mortemains aux bailliages de Bouvignes et Montaigle. 1598. 1598-1598 En original.
- 242 Touchant l'évaluation d'une rente de huit francs d'or due au domaine de Bouvignes. 1608. 1608-1608 En original.
- 244 Etat de la recette du bailliage des bois et forêts du comété de Namur. 1661. 1661-1661 En copie.
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