Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 159 Première partie.
- 160 Seconde partie.
- 161 Lievin de Clercq, écuyer, seigneur de " Blockhuyse " (appelant) avec le Procureur-général du Grand Conseil de Malines c. La dame abbesse du couvent de " Swijnecke " (aussi : Swynicke, Swinicque) (intimée). " Naerhede " (" Naerheyt ") de la seigneurie de Appels 1659-1665.
- 162 L'évêque de Gand, en tant que seigneur du polder de Weert (demandeur devant le Conseil de Flandre) ; les vicaires-généraux de l'évêché de Gand, ayant repris la cause de l'évêque lors de son décès (1659) c. Peeter Coloma, baron du Pays de Bornem, ayant repris la cause de son bailli, ses échevins et son greffier du Pays de Bornem (défendeur devant le Conseil de Flandre) ; Jean Franchois Coloma, comte de Bornem, fils de Peeter Coloma, ayant repris la cause de son père défunt (1659). Juridiction après 1659.
- 163 Lenaert van Meunekereede, chapelain et receveur de l'obédience de l'église cathédrale de Saint-Donatien à Bruges (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Charles Philippe de Matanca (aussi : Mattança), chevalier, seigneur de Tilleghem (défendeur devant le Conseil de Flandre). Rente 1660.
- 164 Les guillemites de Beveren (Pays de Waes) (appelants) c. Anne d'Hertoghe, Marie d'Hertoghe, Ester d'Hertoghe, George d'Hertoghe, écuyer, seigneur de Valckenburch, c.s. (intimés). Inconnu 1660.
- 165 Le prévôt, le doyen et le chapitre de Saint-Pierre à Cassel, ainsi que le doyen et le chapitre de Notre-Dame à Cassel (appelants) c. Le bailli et les échevins de Cassel (intimés). Contribution aux frais de logement de soldats 1661.
- 166 Le prieur et les religieux du couvent des guillemites à Beveren (Pays de Waes) (ajournés et appelants) c. Stephanus Hugo, avocat au Conseil de Brabant, curateur commis à la mortuaire de Charles Cuypers (impétrant de lettres d'anticipation). Dette [?] 1661.
- 167 Le prélat de l'abbaye de Clairmarais, le prévôt, le doyen et le chapitre de Saint-Pierre à Cassel, et la dame abbesse du cloître de Woestijne, " décimateurs " de la paroisse de Steenvoorde (appelants) c. Robert Cocle, curé de la paroisse de Steenvoorde (intimé). Compétence pastorale 1661-1662.
- 168 Barbe (Barbara) (de) la Forge, douairière de Jean Charles vanden Borcht, seigneur de Moerzeke (appelante) c. Charles van den Bosch, évêque de Gand (intimé). Collation de la cure de Moerzeke 1661-1662.
- 169 Jean Melis, prévôt de l'église collégiale de Sainte-Pharaïlde à Gand, c.s. (appelant) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (intimé). Dîmes 1661-1666.
- 170 Le bailli et les échevins de la paroisse de Waasmunster (appelants) c. La dame abbesse du cloître de Roosenberg à Waasmunster (intimée). Impôts 1661-1662.
- 171 Jeanne de Carondelet, veuve de Philippe du Chastel, chevalier, seigneur de Beauvalers (appelante devant le Conseil de Flandre) c. La prieure et les religieuses du couvent de la Nouvelle Abiette (" noeufve abbiette ") à Lille (intimées devant le Conseil de Flandre). Rentes après 1661.
- 172 Bonaventura Prou, prêtre, bachelier formé en théologie (appelant) c. Noel Prus, prêtre, bachelier formé en théologie (intimé). Nomination à la cure de Leers (en Tournaisis) 1662.
- 173 Le chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (appelants) c. Jerosme Albert de Liedermans, prévôt de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (intimé). Revenus de la prévôté de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges 1662- 1679.
- 174 Pierre Bibau, habitant de Tielt (appelant) c. Louis Bersacques, prêtre, licencié en théologie (intimé). Arpentage à Courtrai 1662-1664.
- 175 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand et Eduart Sandelin, écuyer, seigneur de Notax (appelants) c. Guillaume Wardeus, licencié en théologie, curé de la paroisse de Destelbergen (intimé). Dotation de la chapelle de l'église paroissiale de Destelbergen 1662-1665.
- 176 Segher (Zeger) Moliné (aussi: Molinet), chanoine à Bruxelles (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Franchois de Jausse dit de Mastaing, seigneur de Kruishoutem (défendeur devant le Conseil de Flandre). Dette après 1662.
- 177 George (Jooris) Aerts, maître Jean (Jan) Verhoeven, c.s. (appelants) c. Le curé et les marguilliers de Moerkerke (intimés). Contribution à la réparation de l'église 1663.
- 178 Guillaume van Heijste et Joos van Heijste (appelants) c. La dame abbesse du cloître de Oosteeklo (intimée). Somme d'argent 1663.
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