Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 528 Le béguinage de Sainte-Elisabeth [i.e. le grand béguinage] à Gand [demandeurs devant le Conseil de Flandre] c. Frederick Versteghen et Jan Vander Venne c.s. [les habitants des maisons qui longent la " Sinte-Lysbettengracht "] [défendeurs devant le Conseil de Flandre]. Possession de terrains le long de la " Sinte-Lysbettengracht " après 1586.
- 81 Le cardinal François de Joyeuse, abbé commanditaire de l'abbaye de Saint-Martin de Marmoutier [Tours, France], le frère Loys Pichon, prieur du prieuré de Notre-Dame de Nieppe [Niepkerke] et le frère Jacques le Miel (aussi : le Mesle, le Melle), successeur de Loys Pichon (appelants) c. Les jésuites d'Ypres (intimés). Possession et jouissance du prieuré de Notre-Dame de Nieppe 1603-1613.
- 82 Le prélat, le prévôt et le couvent de l'abbaye du Saint-Sauveur à Ename (appelants) c. Le curé, bailli, échevins et marguilliers de la paroisse d'Oosterzele (intimés). Réparation du chœur de l'église d'Oosterzele 1606-1607.
- 83 Pierre (Pieter) Meuleman, receveur des biens du chapitre de Saint-Bavon au quartier de Wattrelos (appelant) c. Le prévôt, le doyen et le chapitre de Saint-Bavon à Gand (anticipants). Dette (relative à l'administration du quartier de Wattrelos) 1610.
- 84 Le prélat de l'abbaye de Saint-Cornille et Saint-Cyprien à Ninove (appelant) c. François Van Male (aussi : Van der Maele, Van der Maelen) c.s., héritier de Jan Van der Male (intimé). Liquidation de comptes 1610-1613.
- 85 Pieter Mesdach, causa uxoris héritier de Jan van Hamme (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Le prieur et le couvent des carmes de Gand (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Dette après 1614.
- 86 Adrien de Coster, fils de Jehan (Jan) de Coster (décédé), le bourgmestre et les échevins de Waterland, c.s. (appelants) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (intimé). Dîmes 1615-1617.
- 87 Charles le Ducq, chanoine de l'église collégiale de Saint-Hermès à Renaix (appelant) c. Le prévôt, le doyen et le chapitre de Saint-Hermès à Renaix (intimés). Prébende 1616-1618.
- 88 Le doyen et les quatre curés de l'église de Sainte-Walburge à Audenarde (appelants) c. Le bailli, les échevins, les marguilliers et les habitants de la paroisse de Bevere (" Beveren-lez-Audenarde ") (intimés). Frais de la réparation de l'église de Sainte-Walburge à Audenarde 1617.
- 89 Le doyen et le chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Termonde (appelants) c. Le bailli et les échevins de la paroisse de Berlare (Pays de Termonde) (intimés). Exploitation du passage de l'Escaut à Appels (Pays de Termonde) 1618.
- 90 Le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Saint-Donatien à Bruges (appelants) c. Le curé, le bailli et les échevins de la paroisse de Kemmel (intimés). Frais d'entretien et de réparation de l'église de Kemmel 1618-1623.
- 91 Les exécuteurs testamentairs de Michel Desne, évêque de Tournai (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. Christiaen Piel, receveur des Quatre Membres de Flandre au quartier d'Ypres, et la veuve et les héritiers de Guillaume van Muenekereede (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Dîmes après 1619.
- 92 La veuve et les héritiers de Ghijsbrecht van Campen (appelants) c. Josse de Brune, receveur général de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (intimé). Achat et possession d'une ferme 1622.
- 93 Antoine Triest, évêque de Gand, seigneur de Saint-Bavon (appelant) c. Jehan Poucke (aussi : Jan van Poucke) c.s. (intimés). Plantation d'arbres le long de la voie publique après 1623.
- 94 Franchois de Jonghe, licencié en théologie et chanoine du chapitre cathédral de Saint-Donatien à Bruges (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Guillaume (Guilielmus) Philippi, clerc du diocèse de Cambrai (défendeur devant le Conseil de Flandre, " perturbateur "). Nomination à une prébende dans la cathédrale de Saint-Donatien à Bruges après 1623.
- 95 L'abbé, les religieux et le couvent de Saint-Pierre à Oudenburg (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. L'abbé, les religieux et le couvent de Saint-Martin à Tournai (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Rente après 1625.
- 96 Le prélat de l'abbaye de Saint-Martin à Tournai (appelant et répondant sur les griefs a minima) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Oudenburg (intimé et appelant a minima). Rente 1627-1635.
- 97 Le prélat de l'abbaye de Warneton (appelant) c. Le curé de l'église de Saint-Pierre et Saint-Paul à Warneton et les marguilliers de la dite église (intimés). Frais de la réparation et restauration de l'église de Saint-Pierre et Saint-Paul à Warneton 1627-1645.
- 98 Antoine Triest, évêque de Gand, Denis Christophori [aussi : Stoffels], évêque de Bruges, ainsi que les héritiers de Philippe de Rodoan, évêque de Bruges défunt (appelants) c. Gerard de Brune, maître, curateur ad lites des enfants mineurs de Gerard de Brune (intimé). Obligation 1629-1633.
- 99 Le prévôt, le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Saint-Bavon à Gand (appelants) c. Anne van Bracle (aussi : van Brackel), dame, douairière de Nieuwenhove (intimée). Frais de l'endiguement du polder de Sainte-Anne 1630-1631.
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