Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 140 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand et Arnoldus Borckelmans, curé de Boekhoute (appelants) c. La dame abbesse et les religieuses du couvent de Nieuwenbossche à Gand (intimées). Dîmes 1654-1672.
- 141 Henricus Loyens, docteur et professeur ès droits de l'université de Louvain (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Carolus Verdier, clerc tonsuré de l'évêché de Tournai (défendeur devant le Conseil de Flandre). Nomination à une prébende de l'église cathédrale à Ypres après 1654.
- 142 Pierre Pouillon, chanoine de l'église collégiale de Notre-Dame à Courtrai, héritier de Joanne Meulte, écuyère, veuve d'Anthoine Fourmestraux (appelant) c. Joos de Ryckere, par procuration pour Jan de Waele, marchand à Venise (intimé). Héritage 1655-1656.
- 143 Le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai et l'évêque de Tournai (appelants) c. Le curé, le bailli, le bourgmestre et les échevins de la paroisse et baronnie de Eksaarde (intimés). Inconnu 1655-1657.
- 144 Les députés des deux Villes et Pays d'Alost (appelants) c. Jean Gauditialois, Josse van Waesberghe et Jacques Philippe Guens, proviseurs de l'église de Saint-Martin à Alost (intimés). Entretien de militaires 1655-1656.
- 7 François Crespin, huissier extraordinaire du Grand Conseil de Malines (impétrant de lettres d'ajournement) c. La dame abbesse et les religieuses de l'abbaye du Repos Notre-Dame lez Marquette [Lille] (ajournées). Salaire 1656-1657.
- 145 Charles de Fiennes, baron d'Enne, grand bailli de la ville de Bruges, protecteur (au nom de Sa Majesté) du béguinage de la ville de Bruges (Ten Wijngaerde), c.s. (les chef-maîtresses et autres béguines du conseil du béguinage en question) (appelants) c. Demoiselle Franchoise Bauchy (une béguine) et Marie Doree (sa servante) (intimées). Discipline 1657-1658.
- 146 Première partie.
- 147 Seconde partie.
- 148 Cesar van Nieuburch, chanoine de la cathédrale de Saint-Donatien à Bruges, et Charles Baltyn, écuyer, capitaine d'une compagnie libre au service de Sa Majesté, tuteurs des enfants de Frans (aussi : Francoys) van de Voorde de jonghe, c.s. (appelants) c. Marie (Maijken) de Grieck (intimée) et Josse de Grieck, père et cautionnaire de Marie de Grieck, c.s. Donation (dans le cadre d'une succession) 1658.
- 149 La dame abbesse du couvent de Marquette (appelante) c. Gisbertus vander Moeren, ancien curé de Wachtebeke (intimé). Compétence pastorale du curé de Wachtebeke 1658.
- 150 Première partie.
- 151 Seconde partie.
- 152 Lambertus Esschius et Niclays Esschius, héritiers de Walterus Esschius, chanoine de l'église cathédrale de Saint-Bavon à Gand et receveur de l'évêque de Gand (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. La veuve et les héritiers de Jooris Zaeman, et Ghijselbrecht Inghels, greffier des paroisses de Uitbergen (" Uutberghen ") et Overmere (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Dîmes (" wijnghelden ") après 1658.
- 153 Jan Reynaert, sacristain de l'église paroissiale de Gistel (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Pieter de Mol et Geeraert Dobbelaere, marguilliers de l'église paroissiale de Gistel (défendeur devant le Conseil de Flandre). Salaire du sacristain 1659.
- 154 Le bailli, le bourgmestre et les échevins de Sint-Denijs-Westrem (" St-Denis broucke ") (appelants) c. Les administrateurs du temporel de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (intimés). Inconnu 1659.
- 155 Le doyen et le chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Termonde (appelants) c. Eduwaert Daens, doyen de la chrétienté du Pays de Termonde (intimé). Droits de sépulture 1659-1661.
- 156 Marguerite (aussi : Margriet) de Thiennes, dame, douairière de François van de Wo(e)styne, chevalier, seigneur de Becelaere (appelante) c. Maximilien van de Wo(e)styne, doyen et chanoine de l'église cathédrale de Saint-Bavon à Gand, frère de François van de Wo(e)styne (intimé). Héritage 1659-1660.
- 157 Le doyen et le chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Termonde (appelants) c. Eduart (aussi : Eduaert, Hilduardus, Hildewardus) D'Haens (aussi : Daens, D'Hane, De Haene), curé de la paroisse de Saint-Gilles à Termonde et doyen de la chrétienté de Termonde (intimé). Droits de sépulture 1659-1668.
- 158 La dame abbesse de Nieuwenbossche à Gand (appelante) c. Sebastien Dhane (aussi : d'Hane), seigneur de Heusden etc. (intimé). Hallage (" Marckgelt ") 1659-1668.
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