Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 41 Aimé (Amatus) Coriache, archidiacre de l'église métropolitaine de Saint-Rombaut à Malines, vicaire-général de l'archevêché de Malines, en tant que recteur de la chapellenie de Notre-Dame en l'église paroissiale de Moerkerke (diocèse de Bruges) (suppliant) [avant 1676: appelant], puis [après 1681] Amatus Coriache, avocat au Grand Conseil de Malines, héritier d'Aimé Coriache, vicaire-général de l'archevêché de Malines (défunt), et Amatus Ignatius Coriache, chanoine, fils de l'avocat c. La dame abbesse du monastère du nouveau Jérusalem dit " Spermaille " (Spermalie) à Bruges (rescribente) [avant 1676 : intimée]. Dîmes (" spermaillethiende ") (1670-1673) 1676-1689.
- 42 Le prévôt, le doyen et le chapitre de l'église collégiale du Saint-Sauveur à Harelbeke (suppliants ; impétrants de lettres d'ajournement) c. Le prévôt, le bourgmestre et les échevins de Harelbeke (rescribents ; ajournés). Impôts 1676-1690.
- 43 Antoine vander Meulen, licencié en théologie, doyen de la chrétienté de Grammont, " déserviteur " de la cure de Grammont (suppliant devant le Conseil privé) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Adrien à Grammont, " décimateur " de la cure de Grammont (rescribent devant le Conseil privé). Compétence pastorale 1676. Instance précédente : Le Conseil privé.
- 44 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (suppliant ; demandeur) c. Jacques Coornaert, marchand à Gand (rescribent ; défendeur). Dîmes dans la paroisse de Wachtebeke 1677-1686.
- 45 Le bourgmestre et les échevins de la ville de Bruges, et le bourgmestre et les échevins du Pays du Franc de Bruges (suppliants) c. Les pasteurs de la ville de Bruges (rescribents). Droits de sépulture 1678-1679.
- 46 Les curés des églises paroissiales de Bruges (suppliants) c. Les augustins de Bruges (rescribents). Droits de sépulture. 1678-1679.
- 47 La dame d'Esquien, Philippe van Deuren et Jean Verhoeven c.s. (suppliants) c. Les curés et les marguilliers de Lapscheure et de Hoeke c.s. (rescribents). Inconnu 1678-1679.
- 48 Le bailli, le bourgmestre, les échevins et les habitants de la seigneurie de Saint-Albert [située sur le territoire des Provinces Unies] (suppliants), avec Lambertus Ghendt (aussi : Gent), curé de Assenede (intervenant de tierce part) c. Le prélat de l'abbaye de Baudelo à Gand et la dame abbesse de Nieuwenbossche, " décimateurs spirituels " de Assenede (rescribents). Compétence pastorale du curé de Assenede (le polder de Saint-Albert faisant partie de la paroisse d'Assenede) 1678-1692.
- 49 Jean Baptiste Dullaert, fermier (suppliant) c. Le prieur (Joannes Halfhuyse), le procurator (Michiel van de Riviere) et les religieux célestins de Heverlee (rescribents). Ferme à bail à Kallo 1691.
- 50 Marcus du Laury, chanoine de la cathédrale de Saint-Bavon à Gand (suppliant devant le Conseil privé) c. Jean Baptiste de Geldere (aussi : de Gheldre), ancien receveur des exploits du Conseil de Flandre (rescribent devant le Conseil privé). Contestation de l'autorité du souverain 1692.
- 51 Jan Baptiste vanden Bogaerde, chanoine de l'église cathédrale de Saint-Donatien à Bruges, c.s. (suppliants ; rescribents) c. Guillaume Vanderstraeten, huissier extraordinaire du Grand Conseil de Malines (rescribent ; suppliant) et Charles de Bruwiere (" intercipient " de la cause de Guillaume Vanderstraeten). Vente de biens d'un héritage 1692-1696.
- 52 Jan Baptiste Coolman, avocat au Conseil de Flandre, fils de Servaes Coolman (suppliant) c. Gilline Deutels, veuve de Servaes Coolman, Claire Franchoise Coolman, Jacqueline Cecilie Coolman et Marie Jenne Coolman, filles de Servaes Coolman, et Baudvijn Guillaume Coolman, chanoine du chapitre de Sainte-Pharaïlde à Gand, fils de Servaes Coolman, avec Jan Hendrik D'Hamere, avocat au Conseil de Flandre, gendre de Servaes Coolman (rescribents). Héritage (une rente) 1696-1704.
- 53 Pierre François Keijaerts, chanoine de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges, et Jacques Stalins, chanoine et écolâtre de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (suppliants) c. Les autres chanoines de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (rescribents). Accord passé avec les maîtres d'école et les libraires de la ville de Bruges, ayant des implications pour les revenus des suppliants 1698.
- 54 Le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Saint-Donatien à Bruges (suppliants) c. Le bourgmestre et les échevins de la ville de Bruges (rescribents). Mortuaires des suppôts du chapitre de Saint-Donatien 1705-1706.
- 55 Jean van de Perre, bachelier en théologie (impétrant et demandeur, suppliant) c. Nicolas vanden Berghe, curé de la paroisse de Eksaarde (ajourné et défendeur, rescribent). Nomination à la cure de Kalken (" Calcken ") (Pays de Termonde) 1708-1709.
- 56 La dame abbesse de l'abbaye de Forest et le prévôt de l'abbaye d'Affligem, " décimateurs " de la paroisse de Nieuwerkerken (Pays d'Alost) (suppliants) c. Le doyen et le chapitre de l'église métropolitaine de Cambrai, ainsi que le curé et les marguilliers de l'église paroissiale de Saint-Martin à Alost, " décimateurs " de la paroisse de Nieuwerkerken (Pays d'Alost) (rescribents). Compétence pastorale du curé de Nieuwerkerken 1710-1718.
- 57 Jean Baptiste vander Maelen, curé de Waarbeke (" Weerbeke ") (Pays d'Alost) et de Nieuwenhove (impétrant de lettres d'ajournement ; rescribent) c. Le prélat et les religieux de l'abbaye du Saint-Sépulcre à Cambrai (ajournés ; suppliants). Compétence pastorale du curé de Waarbeke et de Nieuwenhove 1710-1712.
- 58 Isabelle Emmanuelle de Manriquez et de Lannoy (suppliante) c. Le prélat de l'abbaye d'Eeckhout à Bruges (rescribent). Pension sur le temporel de l'abbaye d'Eeckhout 1714-1718.
- 59 Jacques Stalins, chanoine de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (suppliant) c. Pierre Massemijn, pasteur de la deuxième portion de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (rescribent). Inconnu 1714.
- 60 Aldegonde vande Winckel et Frans Dentier(s), son époux (suppliante) c. La dame abbesse de l'abbaye de Nieuwenbossche à Gand (rescribente). Pain d'abbaye 1716.
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