Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 376 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Lo, comte de Lo, " décimateur " de la paroisse de Nieuwkapelle (châtellenie de Furnes) (appelant) c. Les bourgmestres, " lanthouders ", échevins et " keurheers " de la paroisse et seigneurie de Nieuwkapelle (châtellenie de Furnes) (intimés). Salaire du sacristain de Nieuwkapelle 1725-1728.
- 377 Jacobus Henricus Stalins, curé de Eksaarde, et Joseph Ignace Stalins, seigneur de Straeten (appelants) c. Jean Jacques Peeters c.s. (intimés). Rente après 1725.
- 378 Damp Rupert Fontaine, prévôt de Saint-Amand à Courtrai, et Jean Verduyn, authorisé de la dame abbesse de Sainte-Austreberthe (" Sainte-Austerberghe ") à Montreuil-sur-Mer (appelants) c. Le bourgmestre et les échevins de Ardooie Entretien de l'église de Ardooie 1726-1730(intimés).
- 379 Jacques Dominicq de Bal, curé de Gullegem (Verge de Menin) (appelant) c. Le chef et les régents de la paroisse de Gullegem (Verge de Menin) (intimés). Droits de sépulture 1726-1731.
- 380 Première partie.
- 381 Seconde partie.
- 382 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (appelant) c. Anne vander Vennet, veuve de Jacques Heubens, marchande à Gand, héritière de Gerard (aussi : Bernard) vander Vennet, son frère (intimée). Prairie (" meersch ") dans la paroisse de Desselgem 1727.
- 383 Martin Matthijs, prêtre (appelant) c. Philippe Clement dit " l'aisné ", habitant de Afsnee (intimé). Vente 1727.
- 384 Le doyen et le chapitre de Saint-Donatien à Bruges (appelants) c. Les chartreux de Bruges (intimés). Rentes 1727-1743.
- 385 Le prevôt, le doyen et le chapitre de l'égise collégiale de Saint-Hermès à Renaix (appelants) c. Jean Francois Mondet, licencié en droit, c.s. (intimés). Rente 1727-1728.
- 386 Pierre Warlop, prêtre, curé de la ville et de la paroisse de Wervicq (appelant) c. Pierre van Damme, prêtre, bachelier en théologie de l'université de Louvain (intimé). Nomination 1727-1728.
- 387 Le doyen et le chapitre de l'église cathédrale de Saint-Donatien à Bruges (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. La dame abbesse de Messines et Robertus de Meezemaker, curé de la paroisse de Wijtschate (châtellenie d'Ypres) (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Entretien de l'église de Wijtschate après 1727.
- 388 François Keppens, prêtre (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Bernardus Christianus Audenaert, prêtre à Lokeren (défendeur devant le Conseil de Flandre). Service de la chapelle de Saint-Laurent (" Sint-Laureijs ") à Lokeren après 1727.
- 389 Jean Bernard de Villegas, prévôt du chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (appelant) c. Les chanoines du chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (intimés). Contribution aux frais d'un procès 1728.
- 390 Daniel vander Donckt, marchand à Gand (appelant) c. Guillaume Goethals, avocat au Conseil de Flandre, receveur du chapitre de Saint-Bavon à Gand (intimé). Rente 1728.
- 391 Jean Baptiste De Smidt, avocat au Conseil de Flandre (appelant) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand et Jean Sonneville, censier du château de Zwijnaarde, dont le prélat est propriétaire (intimés). Servitude (" servitut van doorwegh ofte overwegh ") 1728-1733.
- 392 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (appelant) c. Jacques Malcamp, écuyer (intimé). Dîmes 1728-1732.
- 393 Philippe Erard (Philippus Erardus) van der Noot, évêque de Gand, en tant que seigneur de Saint-Bavon et comte de Evergem (appelant) puis les vicaires et administrateurs de l'évêché de Gand, continuant, en 1730, la cause pour l'évêque Juridiction 1729-1731défunt (" résuments " ; ajournés) c. Charles Robert Serwauters, écuyer, seigneur de Tollenaere, sousbailli de la ville de Gand (intimé et " impétrant de lettres d'ajournement sur résumption ").
- 394 Première partie.
- 395 Seconde partie.
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