Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 416 Seconde partie.
- 417 Les curés du doyenné de Gistel (appelants) c. Le prélat de l'abbaye de Vicoigne (intimé). Inconnu 1735.
- 418 Charles Francois Joseph Armano, comte de Gros, prêtre, chanoine de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai (appelant) c. Jean Baptiste Coquette, diacre, professeur primaire de philosophie au Collège du Lys à Louvain (intimé). Nomination à une prébende du chapitre de Tournai 1735-1742.
- 419 Première partie.
- 420 Deuxième partie.
- 421 Troisième partie.
- 422 L'évêque d'Ypres [appelant] (défendeur devant le Conseil de Flandre) c. Le bailli et les échevins de la paroisse de Noordschote et Zuidschote [intimés] (demandeurs devant le Conseil de Flandre). Entretien et réparation de la maison du curé de la paroisse de Noordschote et Zuidschote après 1735.
- 423 Le prévôt, le doyen et le chapitre de Saint-Hermès à Renaix c.s. (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. Marie Anthoinette Van Meldert et Philippine Therese Van Meldert c.s. (défendeurs devant le Conseil de Flandre). Héritage [?] après 1735.
- 424 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (Philippe) et dom Amand Cabilliau, chef marguillier de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand (appelants et intimés à maxima) c. Ferdinand Antoine Versmissen, avocat au Conseil de Flandre, héritier de N. Van Steelant (intimé et appelant à minima). Droits de collation et de sépulture 1737.
- 425 Henri-Joseph van Susteren, évêque de Bruges, chancelier héréditaire de Flandre (appelant, ajourné et anticipé) c. Le bourgmestre et les échevins du Franc de Bruges (impétrants de lettres d'anticipation). Inconnu 1737-1738.
- 426 Le prieur et le couvent des carmes chaussés (" Lievevrouwebroeders ") à Gand (appelants) c. Le curé, le marguillier et le maître des pauvres de l'église paroissiale de Saint-Michel à Gand (intimés). Droits de sépulture 1737-1743.
- 427 L'évêque de Bruges (ajourné et appelant) c. Le bourgmestre et les échevins du Franc de Bruges (impétrants de lettres d'anticipation et intimés). Administration des biens de la paroisse de Lissewege 1737-1738.
- 428 Thomas Ancke, Marie Smidts, béguine, et André Browne (appelants) c. Susanne Joanne Swan, béguine à Gand (intimée). Obligation 1737-1743.
- 429 Première partie.
- 430 Deuxième partie.
- 431 Troisième partie.
- 432 L'évêque de Gand (appelant) c. Cornil Mispreuve, marchand de vin à Gand, et Martin Everard (intimés). Dîmes 1739-1740.
- 433 Barbe vanden Brande (aussi : Vandenbrande), sœur et héritière de Jacques vanden Brande, prêtre et gradué de l'Université de Louvain, professeur de philosophie à cette université, et la Faculté des Arts de Louvain (appelants) c. Philippe Augustin Eugène Damman d'Herines, chanoine de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai (intimé) et François Ernest comte de Salm et de Reifferscheidt, évêque de Tournai (intervenant). Collation d'un canonicat avec prébende à Tournai 1739-1743.
- 434 La dame abbesse du couvent et de l'hôpital de la Bijloke à Gand (appelante) c. Guillaume Nuytens, vice-curé de l'église paroissiale de Saint-Martin à Ekkergem, et Pierre Jean (De) Mets, curé de l'église paroissiale de Saint-Martin à Ekkergem (intimés). Administration de l'extrême onction 1739-1740.
- 435 Première partie.
283 trouvés, 141 jusqu'à 160 montré, page 8 de 15