Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Flandre - Clergé, 1545-1792
- 356 Lancelot Francois de Cordes, écuyer, seigneur de Wichelen (appelant) c. Robert vanden Broecke, prêtre (intimé). Inconnu 1721-1722.
- 357 Jean Remy de Bisschop, Guillaume Dominicq de Bisschop, Pierre Laurent Zoetaert, Jean Baptiste de Smidt et Anne Caroline de Smidt (aussi : De Smet), ayant repris le procès de Françoise de Bisschop, veuve de l'avocat Guillaume de Roo (aussi : Van Roo) (appelante) c. Charles de Roo (aussi : Van Roo), prêtre, Isabelle Van Roo et Guillaume Joseph Cardon, avocat (intimés). Mortuaire de Guillaume de Roo 1721-1725.
- 358 Pieter van Larebeke, écuyer, avocat du Conseil de Flandre [appelant] (demandeur devant le Conseil de Flandre) c. Christianus Terninck, chanoine de l'église cathédrale de Notre-Dame à Anvers, ayant repris le procès des héritiers de Anna Maria Plisson, veuve de Francois Wellens [impétrant de lettre d'anticipation d'appel] (défendeur devant le Conseil de Flandre). Vente de terrains dans le polder de Kallo après 1721.
- 359 Louis Gage, prêtre, seigneur de la Woestijne (appelant) c. Philippe Guillaume de Cassina, comte de Wonsheim, baron de Boulers [Boelare], seigneur de Schendelbeke (intimé). Inspection de certains documents (de l'appelant), déposés au greffe du Conseil de Flandre 1722-1723.
- 360 Livinus de Somere, prêtre, vicaire de l'église paroissiale de Saint-Pierre à Gand (appelant) c. Les marguilliers de l'église paroissiale de Saint-Pierre à Gand (intimés). Fondation, incorporation et suppression de la chapelle des " potgieters " dans l'église paroissiale de Saint-Pierre à Gand 1722-1727.
- 361 Les échevins de la " Keure " de la ville de Gand, ayant repris la cause de Gillis Rosseels, leur ancien responsable des ventes volontaires (" stokhouder ") [appelants] (demandeurs devant le Conseil de Flandre) c. L'évêque de Gand, en tant que seigneur de la seigneurie de Saint-Bavon, ayant repris la cause de Gillis Odevaere, prévôt de la même seigneurie [intimé] (défendeur devant le Conseil de Flandre). Vente des meubles et effets de la mortuaire de Cornelis Josephus Legiers, chanoine et doyen de la cathédrale de Saint-Bavon après 1722.
- 362 Les chanoines et le chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Antoing (appelants et ajournés) c. Le grand prieur et les religieux de l'abbaye de Saint-Amand [à Saint-Amand-les-Eaux ?] (intimés et impétrants de lettres d'anticipation). Inconnu 1723-1724.
- 363 Première partie.
- 364 Seconde partie.
- 365 Jean de Sentis, curé de la paroisse de Lezennes (diocèse de Tournai) (appelant) c. Pierre Lardé, ancien " déserviteur " de la paroisse de Lezennes, et Jean Dominicque le Chevalier, " déserviteur " moderne de la même paroisse (intimés). Revenus du " déserviteur " de la cure de Lezennes 1723-1724.
- 366 Jacques Stalins, chanoine de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (appelant) c. Le prévôt et le chapitre de l'église collégiale de Notre-Dame à Bruges (intimés). Inconnu 1723-1725.
- 367 Jean François Delcor, avocat (appelant) c. Charles Cocle, chanoine et maître de chapelle de l'église cathédrale de Saint-Martin à Ypres (intimé). Obligation 1723-1724.
- 368 Première partie.
- 369 Deuxième partie.
- 370 Troisième partie.
- 371 Le prélat de l'abbaye de Baudelo à Gand, le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand et le chapitre de l'église cathédrale de Notre-Dame à Tournai (appelants) c. Jean van Goethem, prêtre, Ignace van Goethem et Guillaume d'Haenen, avocat au Conseil de Flandre (intimés). Dîmes 1724.
- 372 Les échevins de la " Keure " de la ville de Gand et le lieutenant bailli de la ville de Gand (appelants) c. L'évêque de Gand, en tant que seigneur de Saint-Bavon (intimé). Autorisation de bâtir dans la seigneurie de Saint-Bavon 1724-1725.
- 373 Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand, le bourgmestre, les échevins, les " pointers ", fermiers et propriétaires (" pointers, ghebruyckers en ghegoede ") de la paroisse de Letterhoutem (Pays d'Alost) (appelants) c. Guillaume vande Vijvere, écuyer, Josse Nuijte (aussi : Neuten) et Livin vander Haegen, propriétaires (" ghelande ") de la paroisse de Letterhoutem, c.s. (intimés). Impôts 1724-1727.
- 374 Fredericq Francois Hubert Volckaert, comte de Welden (appelant) c. Le prélat de l'abbaye de Saint-Pierre à Gand et le curé de la paroisse de Zevergem (intimés). Fondation 1725-1726.
- 375 Le prélat de l'abbaye de Tronchiennes, seigneur de Saleghem et de Meerdonk, ayant accepté la cause de Judocus van Goethem, bailli de Saleghem (appelant) c. Louis François (de) Thierijn, écuyer, seigneur de Descleefs et Rodemeire, bailli héréditaire de la paroisse de Vrasene (intimé). Publication des " kerkgeboden " 1725-1727.
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