Inventaris van het archief van de Rekenkamers. Bewijsstukken i.v.m. het zegelrecht van de Audiëntie. Charters. Tweede Reeks, 1478-1667, door H. Nelis (Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provi
- 3578 Passeport pour Jehan Loos, marchand d'Anvers, à l'effet de transporter vers Steenberghen et de là vers l'orient 800 chaînes de gardes moyennant le payement de 14 patards pour chaque chaîne, ou de 560 livres du prix de 40 gros monnaie de Flandre. Mandement aux officiers de guerre et de justice. Camp d'Ostende, 22 septembre 1601 (F)., 800-1601
- 3579 Autorisation accordée à Christophre Quarebbe, marchand de poisson, à Anvers, ainsi qu'à son facteur, Henry Mathys, pour une durée de 6 mois, de transporter 50.000 livres de stockvisch, 50 lasts de harengs et poissons salés en tonneau, 12 lasts de saumon, tant d'écosse que de Moscovie, venant de la mer Baltique, en passant par les villes de Luke et de Hambourg, mais avec défense de toucher les ports de pays actuellement en guerre avec l'Espagne. Christophre Quarebbe payera, comme droits de licence, 8 sous pour chaque centaine de livres de stockvisch, etc. Mandement aux officiers de guerre et de justice. Bruxelles, 20 novembre 1601 (F)., 1601
- 3580 Autorisation accordée à Jehan du Molin, marchand, à Lille, de transporter, pendant une durée de 6 mois, par son facteur Walraud Seneschal, venant de Calais, Gravelines et Dunkerque, 50 lasts de hareng blanc de France pour les y vendre, à condition de payer comme droit de licence la somme de 450 livres. Mandement aux officiers de guerre et de justice. Bruxelles, 22 novembre 1601 (F)., 1601
- 3581 Passeport de 5 mois pour Henry de Clercq. Bruxelles, novembre 1601 (F)., 1601
- 3582 Permission accordée aux députés des villes et pays d'Alost de lever toutes les semaines un impôt d'un gros sur chaque bête à corne, 2 gros sur chaque cheval de labour et 3 florins gros sur chaque centaine de moutons, à l'effet de contribuer, au moyen de cette somme, à la quote-part exigée par le siège d'Ostende. Bruxelles, 15 février 1602 (F)., 1602
- 3583 Autorisation au magistrat de la ville d'Anvers de pouvoir introduire, pendant le présent carême, de Hollande (Holland) et de Zélande (Zeeland), 100 charges de hareng salé, 100 charges de moules, 100.000 livres de stockvisch et 5000 pièces de fromage de Hollande. Mandement aux receveurs de tonlieu, officiers de l'amirauté et autres officiers. Camp d'Ostende, 28 février 1602 (F)., 1602
- 3585 Autorisation accordée à Gertrude Robyns, marchande, à Malines, de pouvoir transporter, pendant un terme de 6 semaines, en Hollande (Holland) et en Zélande (Zeeland), par la voie d'Anvers, 16 tonneaux de vin de France, à condition de payer, comme droit de tonlieu et de licence, 13 lb. par tonneau. Mandement aux officiers de guerre et de justice. Camp devant Ostende, 27 mars 1602 (F)., 1602
- 3586 Rémission pour Charles de Visch, coupable d'homicide, vers l'année 1591, étant âgé de 22 ans, sur la personne de Mahieu Ingelberts, à la suite d'une dispute, arrivée au retour de la dédicace du hameau de Clythe, sous Reningelst-lez-Ypres, au bailliage des huit paroisses. Bruxelles, avril 1602 (F)., 1591-1602
- 3587 Ordre aux échevins de la paroisse et seigneurie de Marke de laisser jouir Philibert Trainguel, indigent de cette localité de la cession des biens qu'il a été obligé de faire pour satisfaire ses créanciers. Mandement. Bruxelles, 18 avril 1602 (N)., 1602
- 3588 Passeport, délivré par le Conseil d'État, à Gaspar Dorta, marchand, à Anvers, ainsi qu'à son domestique, à l'effet de se rendre pendant 4 mois en Hollande (Holland) et Zélande (Zeeland), dans l'intérêt de leurs affaires commerciales, à condition de se présenter à leur départ et leur retour devant don Augustin Mexia, du conseil de guerre, gouverneur de la citadelle d'Anvers. Bruxelles, 11 mai 1602 (F)., 1602
- 3589 Octroi autorisant les députés des villes et pays d'Alost de pouvoir lever, pendant un terme d'un an, la levée de 25 patards sur chaque tonneau de bière qui se brasse dans les dites villes et pays, en continuation de l'octroi du 9 mai 1601, à l'effet de payer les dettes et rentes dont ils sont grevés. Bruxelles, 17 mai 1602 (F)., 1601-1602
- 3590 Commission de sous-bailli de la ville et seigneurie de Harelbeke pour Jacques vanden Berghe, natif et habitant de Courtrai, en place de Simon de Scrijvere, dont le terme de la ferme a expiré, après avis des fiscaux du Conseil de Flandre. Présentation de serment à la Chambre des Comptes de Lille et de caution entre les mains du receveur général de West-Flandre. Bruxelles, 12 juin 1602 (F)., 1602
- 3591 Ordre au trésorier général et aux commis des domaines et finances de faire allouer sur le compte des dépenses que rendra à la Chambre des Comptes de Flandre, à Lille, l'audiencier, Louis Verreycken, la somme de 6 sous par jour octroyée à Folcart de Fritema, premier clerc, tenant le compte de cet audiencier, au même titre que son prédécesseur dans son office, Anthoine Pensart, nonobstant l'ordonnance sur le fait des domaines de l'année 1545. Mandement. Gand, 1er juillet 1602 (F)., 1545-1602
- 3592 Autorisation de tester leurs biens immeubles et meubles octroyée à Peeter Windricx et sa femme, Marie Muys. Bruxelles, 16 juillet 1602 (N)., 1602
- 3593 Autorisation accordée à Adrien de Noyelles, seigneur de Croix, de pouvoir prendre, soit par mise de fait, soit par main mise pour le payement de sa rente de 215 florins 16 patards, grevés sur les biens du seigneur de Boidenbourg et consorts, héritiers de feu Robert Framezelles; ainsi que sur les biens que ces héritiers possèdent sur la frontière de la France, valant environ 30 florins de rente, le moulin dudit lieu, 150 florins, un fief seigneurial évalué à 30 florins, situé au comté d'Artois. Gand, 20 juillet 1602 (F)., 1602
- 3594 Prolongation, pour une durée de trois ans de l'octroi autorisant le magistrat de la ville d'Eeklo de percevoir un impôt de 4 gros sur chaque tonneau de forte bière et de 10 gros pour le tonneau de petite bière ainsi que trois stuyvers sur chaque lot de vin se débitant dans cette ville, à condition de payer un dixième denier au receveur général d'Oost-Flandre. Bruxelles, 20 août 1602 (N)., 1602
- 3595 Passeport pour se rendre en Hollande (Holland) délivré à Nicolas et Jacques Pool, de Bruxelles, ainsi qu'à leurs domestiques, Baudry Bureau et Antoine Dunebrouck. Mandement aux officiers militaires et de Justice. Bruxelles, 24 septembre 1602 (F)., 1602
- 3596 Ordre au premier huissier d'ajourner devant le magistrat de la ville d'Arlon George et Nicolas d'Everlange, pour examiner le partage des biens laissés par leur père, feu Bernard d'Everlange, lieutenant-prévôt de la ville d'Arlon. Du vivant de son père, Nicolas d'Everlange avait reçu un château avec biens meubles et immeubles. Mandement, à la requête de Catharina de Dave, veuve de Bernard d'Everlange. Bruxelles, 2 octobre 1602 (F)., 1602
- 3597 Rémission pour Gilles vander Stichelen, cultivateur indigent, incapable de nourrir sa femme et ses cinq enfants, de la paroisse d'Hulst, seigneurie de Pamele, au pays d'Alost, coupable d'homicide sur la personne de Gaspar Hoebecke, à la suite d'une dispute, arrivée le 3 mai de l'année 1593. Bruxelles, octobre 1602 (N)., 1593-1602
- 3598 Commission d'huissier extraordinaire du Conseil Privé de la résidence d'Axelles pour Guillaume de Keysere. Prestation de serment entre les mains de Ygram van Achelen, chevalier, président du Grand Conseil. Bruxelles, 25 janvier 1603 (F)., 1603
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