Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
- 1559 Truelens contre Claessens, marchand à Bruxelles (Brussel).
- 1560 J. de Buisseret, négociant à Bruxelles (Brussel) contre N. J. Colignon, entrepreneur de travaux publics à Bruxelles (Brussel), 1806.
- 1561 De Hulster, avocat à Louvain (Leuven) contre J. Collin et consorts, 1785.
- 1562 B. J. Demanet, cultivateur à Basse Wavre contre Colsoul de Jodoigne, 1801.
- 1563 E. Vandewalle contre G. Constantin et Rollin, négociants à Gand, 1813.
- 1564 Société Anonyme des Tramways de Mannheim et Ludwighafen contre l'Administration des Contributions, 1903.
- 1565 Bruelmans, meunier à Bruxelles (Brussel) contre Cokerill, 1822.
- 1566 Ch. F. Leeandale d'Anvers (Antwerpen) contre les fères Coucke, 1809-1818.
- 1567 J. Osy contre A. Cogels, Banquier à Anvers (Antwerpen), 1822.
- 1568 L. Crombez, marchand à Bruges contre B. Christiaens, 1819.
- 1569 Les comtes d'Alsace de Nancy contre le notaire Crotheux de Bruxelles (Brussel), 1814.
- 1570 Ch. Warin de Valenciennes et Carette contre E. Dandel, vinaigrier à Leuze, 1829-1830.
- 1571 Gauthier Frères contre Dauchy, 1806.
- 1572 J. Gerard contre Davin et Cie, 1845.
- 1573 Denet contre Debal, 1818.
- 1574 Collignon Van Hulle entrepreneur à Bois le Duc contre Debuisseret propriétaire de carrières à Quenast, 1816.
- 1575 G. Vanderhulst marchand graissier à Malines (Mechelen) contre De Bavay, contrôleur du Mont de Piété à Malines (Mechelen), 1807.
- 1576 Louis Duesart, négociant à Lille contre Constant De Bed, marchand à Gand, 1812.
- 1577 J. de Volder de Destelberghe contre Catherine de Beer, 1809.
- 1578 Les hospices de Bruxelles (Brussel) contre De Busscher, 1817-1818.
2.781 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 140