Inventaire des archives de l'Administration centrale du Département de Sambre-et-Meuse
- 426 Pièces relatives à l'estimation des budgets nécessaires pour la réparation des routes et les autres travaux des Ponts et Chaussées en l'an IV et V. 15 août - 7 octobre 1796 (28 thermidor an IV - 16 vendémiaire an V).
- 427 Pièces relatives aux travaux de réparation de la chaussée de Namur à Louvain, partie de la route d'Anvers à Strasbourg. 20 août 1796 - 11 juillet 1799 (3 fructidor an IV - 23 messidor an VII).
- 428 Tableau des routes du département établi à la demande du commissaire du gouvernement dans les départements réunis, Bouteville. 22 septembre - 1er novembre 1796 (1er vendémiaire - 11 brumaire an V).
- 429 Dossier relatif aux travaux de réparation de la route de Charleroi à Namur dite chaussée de Fleurus. 10 décembre 1796 - 23 novembre 1798 (20 frimaire an V - 3 frimaire an VII).
- 430 Instructions du ministre de l'Intérieur relatives aux adjudications publiques pour les réparations et l'entretien des routes. 23 avril - 28 mai 1797 (4 floréal - 9 prairial an V).
- 431 Exécution de l'arrêté du Directoire exécutif du 22 frimaire an VI relatif aux moyens de réparer les routes. 27 décembre 1797 - 10 mars 1798 (7 nivôse - 20 ventôse an VI).
- 432 Copie d'une lettre de J. Tarte, député de Sambre-et-Meuse au Conseil des Cinq-Cents, relative à la loi du 19 brumaire an VIII et projet d'état de recettes et dépenses pour l'an VIII. 25 novembre 1799 - 5 mars 1800 (4 frimaire - 14 ventôse an VIII).
- 433 Correspondance échangée entre l'ingénieur en chef de la Direction de Sambre-et-Meuse et l'Administration centrale au sujet de la construction du tronçon de route entre Bouvignes et Dinant. 11 août 1797 - 24 février 1799 (24 thermidor an V - 6 ventôse an VII).
- 434 Correspondance échangée entre l'Ingénieur en chef de la Direction de Sambre-et-Meuse et l'Administration centrale relative aux réparations à effectuer sur la route de Namur à Bruxelles. 24 septembre 1798 - 23 juillet 1799 (3 vendémiaire - 5 thermidor an VII).
- 435 Élagage des arbres de la chaussée de Louvain depuis Éghezée jusqu'à Leuze. 12 août 1798 - 4 février 1800 (25 thermidor an VI - 15 pluviôse an VIII).
- 436 Soumission pour l'élagage des arbres sur la route de Bruxelles. 2 mars 1799 - 2 février 1800 (12 ventôse an VII - 13 pluviôse an VIII).
- 437 État des arbres sur les routes du département transmis par l'ingénieur en chef de la Direction de Sambre-et-Meuse des Ponts et Chaussées. 18 octobre - 28 novembre 1798 (27 vendémiaire - 8 frimaire an VII).
- 438 Demande d'abattage des cinq arbres sis sur la chaussée par un habitant de Cognelée. 13 février - 23 mars 1800 (24 pluviôse - 2 germinal an VIII).
- 439 Instruction du ministre de l'Intérieur et correspondance entre l'Administration centrale et les administrations municipales de canton au sujet de la liquidation et du remboursement des sommes dues aux entrepreneurs de travaux publics pour l'entretien et la réparation des Ponts et Chaussées. 14 février 1797 - 20 avril 1798 (26 pluviôse an V - 1er floréal an VI).
- 440 Pièces relatives à des demandes de paiement suite à des réparations de routes. 5 mai - 4 septembre 1797 (16 floréal - 18 fructidor an V).
- 441 Exercices de l'an V et VI. 2 juillet 1798 - 12 juin 1799 (14 messidor an VI - 24 prairial an VII).
- 442 25 novembre 1798 - 12 juin 1799 (5 frimaire - 24 prairial an VII).
- 443 28 décembre 1798 - 20 juin 1805 (8 nivôse an VII - 1er messidor an XIII).
- 444 États de situation des ouvrages exécutés et des dépenses effectuées pour la réparation et l'entretien des Ponts et Chaussées, canaux et rivières navigables de l'an VI à l'an VIII. 22 septembre 1798 - 3 décembre 1800 (1er vendémiaire an VII - 12 frimaire an IX).
- 445 Instruction du ministre de l'Intérieur relative au paiement des dépenses de l'administration des Ponts et Chaussées du département. 28 décembre 1798 - 25 mars 1799 (8 nivôse - 5 germinal an VII).
952 trouvés, 681 jusqu'à 700 montré, page 35 de 48