Inventaire des archives de l'Administration centrale du Département de Sambre-et-Meuse
- 446 Procès-verbaux dressés par P. Mahaux, sergent des anciennes chaussées. 23 février - 25 juillet 1796.
- 447 Dégradations commises sur la vieille route de Luxembourg. 12 mai 1798 (23 floréal an VI).
- 448 Élagage frauduleux à Mazy. 19 octobre 1798 (28 vendémiaire an VII).
- 449 Empiétements à Éghezée et Waret. 19 octobre 1798 - 19 mars 1799 (28 vendémiaire - 29 ventôse an VII).
- 450 Bothey. 10 août 1800 (22 thermidor an VIII).
- 451 Pièces de correspondance échangée entre l'ingénieur en chef de la direction de Sambre-et-Meuse et l'Administration centrale au sujet de mesures en vue d'éviter les dégradations des chaussées occasionnées par la surcharge des voitures de transport. 12 février 1797 - 23 mars 1800 (24 pluviôse an V - 2 germinal an VIII).
- 452 Arrêté portant règlement pour les charges et attelages des voitures de transport. 9 juillet 1797 (21 messidor an V).
- 453 Pièces relatives à une demande d'alignement pour bâtir sur la grande route à Belgrade. 28 août - 6 octobre 1798 (11 fructidor an VI - 15 vendémiaire an VII).
- 454 Pièces de la correspondance échangée entre l'ingénieur en chef de la Direction de Sambre-et-Meuse et l'Administration centrale au sujet de la fermeture des barrières sur les routes pavées lors du dégel. 12 janvier 1799 - 2 janvier 1800 (23 nivôse an VII - 12 nivôse an VIII).
- 455 18 novembre 1795 - 1er novembre 1796 (27 brumaire an IV - 11 brumaire an V).
- 456 6 décembre 1798 - 6 août 1799 (16 frimaire - 19 thermidor an VII).
- 457 4 mai - 18 juin 1800 (14 floréal - 29 prairial an VIII).
- 458 Pièces relatives à l'établissement d'une barrière à Marche. 1er mai 1798 - 3 mai 1799 (12 floréal an VI - 14 floréal an VII).
- 459 Correspondance entre l'Administration centrale et l'ingénieur en chef du département en vue de l'établissement des barrières conformément aux instructions du ministre de l'Intérieur. 1er mai - 31 juillet 1798 (12 floréal - 13 thermidor an VI).
- 460 Correspondance entre l'Administration centrale du département, l'ingénieur en chef de la direction du département et les administrations municipales au sujet du placement des barrières. 28 octobre 1798 - 25 janvier 1800 (7 brumaire an VII - 5 pluviôse an VIII).
- 461 Barrière de Ciney. 12 janvier - 3 mars 1799 (23 nivôse - 13 ventôse an VII).
- 462 Barrière de Dinant. 1er mai 1798 - 20 mai 1799 (12 floréal an VI - 1er prairial an VII).
- 463 Barrière d'Havelange. 23 avril - 9 août 1798 (4 floréal - 22 thermidor an VI).
- 464 Barrière de Lompret. 1er mai 1798 - 12 août 1799 (12 floréal an VI - 25 thermidor an VII).
- 465 Barrière de Marche. 2 juillet - 10 septembre 1798 (14 messidor - 24 fructidor an VI).
952 trouvés, 701 jusqu'à 720 montré, page 36 de 48