Inventaris van het archief van de Rekenkamers. Bewijsstukken i.v.m. het zegelrecht van de Audiëntie. Charters. Tweede Reeks, 1478-1667, door H. Nelis (Algemeen Rijksarchief en Rijksarchief in de Provi
- 3659 Passeport de 6 mois pour Ysabeau van Honissen, veuve de Jacques de Schot, receveur de la ville d'Anvers, à l'effet de se rendre avec sa servante, en Hollande (Holland) et en Zélande (Zeeland). Mandement aux officiers de guerre et de justice. Bruxelles, 5 mai 1608 (F)., 1608
- 3660 Passeport de 6 mois pour Pantaleo Balbi, marchand genevois, demeurant à Anvers à l'effet de se rendre en Hollande (Holland) et Zélande (Zeeland). Mandement aux officiers de guerre et de justice. Bruxelles, 5 mai 1608 (F)., 1608
- 3661 Passeport de 6 mois pour Lucas van Brandenburch, natif de Gand, demeurant à Heusden, à l'effet de se rendre dans les Pays-Bas catholiques. Mandement aux officiers de guerre et de justice. Bruxelles, 22 [juillet] 1608 (F)., 1608
- 3662 Passeport de 6 mois pour Robert le Febvre, natif de Bruges, demeurant à Middelbourg (Middelburg), en Zélande (Zeeland), à l'effet de se rendre dans les Pays-Bas catholiques. Mandement aux officiers de guerre et de justice. Bruxelles, 23 juillet 1608 (F)., 1608
- 3663 Passeport de 6 mois pour Maximilien Plouvier, secrétaire du comte Christofle d'Oostfrize, à l'effet de se rendre, avec un de ses domestiques, dans les provinces non réconciliées avec le roi d'Espagne. Mandement aux officiers de justice et de guerre. Bruxelles, 3 septembre 1608 (F)., 1608
- 3664 Passeport de 6 mois pour Pierre van Assen, fils de Wouter, de Ziericzee (Zierikzee), à l'effet de se rendre dans les Pays-Bas catholiques. Mandement aux officiers de guerre et de justice. Bruxelles, 10 septembre 1608 (F)., 1608
- 3665 Passeport de 6 mois pour Guillaume Lodewycx, marchand, à Amsterdam, à l'effet de se rendre dans les Pays-Bas catholiques. Mandement aux officiers de guerre et de justice. Bruxelles, 16 septembre 1608 (F)., 1608
- 3666 Ordre au premier huissier de contraindre Oudart d'Assignies, seigneur de Rally, au comté d'Artois, de payer à Jehan Guiot, le jeune, la somme de 400 fl. qu'il lui avait prêtée. Mandement. Bruxelles, 23 septembre 1608 (F)., 1608
- 3667 Rachat fait au profit de l'abbaye de Saint-Feuillien d'une rente annuelle de 20 lb. tourn. à la requête de Michiel Ansseau, receveur des domaines au quartier de Mons. Bruxelles, 15 octobre 1608 (F)., 1608
- 3668 Passeport pour 6 mois pour François Vroetschap, bourgeois et manant de Bergues-sur-Zoom (Bergen op Zoom), afin de se rendre dans les Pays-Bas catholiques. Mandement aux officiers de justice et de guerre. Bruxelles, 3 février 1609 (F)., 1609
- 3669 Rémission pour Henry Mariaige, célibataire, originaire de la principauté de Liége, coupable d'homicide, vers la Noël de l'année 1607, sur la personne de Baulduin de Chier, à la suite d'une rixe survenue, à Crehen, lors du retour de Namur de Henry Mariaige, avec deux compagnons, auxquels on avait lancé des cris de défi en patois (dialecte) de l'endroit : hiert, cha, venez, venez. Bruxelles, mars 1609 (F)., 1607-1609
- 3670 Permission accordée aux États du comté d'Artois de procéder à la levée d'impôts, à l'effet de couvrir, la somme de 150.000 florins qu'ils ont donnée au prince, sous forme d'aides. Bruxelles, 27 mai 1609 (F)., 1609
- 3671 Commission de secrétaire-adjoint et d'assistant du secrétaire d'État pour Charles de la Faille, seigneur de Vichte, secrétaire de l'ambassade des Pays-Bas en Angleterre, à condition de ne dépêcher aucunes lettres patentes en matière d'affaires d'état qu'après le décès du secrétaire d'État actuel, Philippe de Prats, à raison de la pension de 200 lb. par an. Prestation de serment entre les mains de Ferdinand de Salinas, conseiller et maître ordinaire aux requêtes du Conseil Privé. Bruxelles, 14 septembre 1609 (F)., 1609
- 3672 Permission octroyée à Paul de Hennezel, fabricant de verre, en Lorraine, et débitant sa marchandise à Bruxelles, à l'effet de fabriquer, à Wez, près de la forêt de Soigne, du verre pour fenêtre et du verre pour le service de table. Bruxelles, 15 septembre 1609 (F)., 1609
- 3673 Autorisation accordée à Jehan Michiel, de Gressenich, écuyer, mari d'Eva de Breidtscheld, de pouvoir succéder, sous bénéfice d'inventaire, à l'héritage de feu Thery de Hilbringen, dit Hesz, fils de sa femme, en premières noces, en son vivant officier du comte de Manderscheid. Bruxelles, 26 septembre 1609 (F)., 1609
- 3674 Arrentement d'une maison située à Charlemont, au lieu dit aux haultz degrez, au profit de Pierre Barthé, lieutenant en garnison dans cette ville. Bruxelles, 18 janvier 1610 (F)., 1610
- 3675 Rémission pour Christophre de France, d'Annequin, au comté d'Artois, coupable d'homicide sur la personne de son frère, Antoine de France, à la suite d'une rixe survenue à cause de jalousie existant entre cet Antoine et son frère Jean, comme ayant été favorisé, au détriment de celui-ci, par son père et sa mère. Bruxelles, février 1610 (F)., 1610
- 3676 Rémission pour Simon de Barges, fils de Pasquier, de Wicres, dans la gouvernance de Lille, coupable d'homicide sur la personne de Loys Boucquort, à la suite d'une rixe, arrivée le 5 août 1607, et provoquée par Jehan de Beausart, de Marquillies, qui avait injurié Simon de Barges de bougre. Bruxelles, février 1610 (F)., 1607-1610
- 3677 Ordre au premier huissier d'ajourner devant le juge ordinaire Elisabeth van Baelberghe, à l'effet d'être interrogée au sujet d'une prétendue donation de maison située à Dixmude dans la rue du Bateau, à la requête de Mahieu Ryckemoer, de cette ville. Mandement. Bruxelles, 8 mars 1610 (N)., 1610
- 3678 Ordre au premier huissier de faire exécuter la sentence, prononcée le 29 avril 1608, par le Conseil Privé, au profit de Michel de Muldere, et à qui Michel del Cambe, huissier extraordinaire du Grand Conseil, à Malines, avait négligé jusqu'ici de donner ses lettres exécutoriales. Mandement. Bruxelles, 9 octobre 1610 (F)., 1608-1610
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