Inventaire des registres du Grand Conseil de Malines.
- 175 /6 Privilegies en vrijstellingen voor personeelsleden en suppoosten, 1567-1766.
- 175 /7 Lasten, die wegen op bepaalde ambten (= leningen).
- 175 /8 Gerechtelijke administratie : werking, statuten, ambten, personeel, bevoegdheden, 1473-1788.
- 175 /9 Gerechtelijke administratie : werking, statuten, ambten, personeel, bevoegdheden, 1473-1788.
- 175 /10 Gerechtelijke administratie : periode 1789-1794; residenties buiten Mechelen, ceremonieel, betrekkingen met andere instellingen, procedure, 1466-1794.
- 175 /11 1531-1590. (63 f.) (provient de la Bibliothèque Royale, Ms. II, 5014).
- 176 Sommaire qui paraît correspondre à la collection des "Mémoriaux" inventoriés plus haut sous les nos 143 et suivants. Il est intitulé: Sommaire de tout ce qui est contenu ès registres mémoriaux du grand conseil de Sa Majesté. Il fut acheté par M. Gachard le 30 juin 1833 chez le libraire Debruyn à Malines.
- 177 Intitulé: "Inventaire de divers titres et ordonnances du Grand Conseil" acheté à la vente publique de la bibliothèque du chanoine Charles-Alexis de Baillencourt, à Bruges, le 19 septembre 1720.
- 178 Répertoire des registres aux ordonnances du Grand Conseil à Malines, retiré d'une des deux liasses non notées sur l'inventaire qui se sont trouvées à la suite des archives revenues de Paris au mois d'octobre 1815.
- 179 Inventaire des ordonnances reposant en la chambre du Grand Conseil.
- 180 Table des matières contenues es registres du Grand Conseil. Acheté à la vente des livres de feu M. de Fierlant, conseiller à la cour de Cassation, le 26 février 1862.
- 181 Petit volume intitulé: Table du répertoire des volumes aux ordonnances reposant au grand conseil, XVIe siècle.
- 182 Table et répertoire des ordonnances et autres affaires enregistrées ès registres au Grand Conseil.
- 183 Registre contenant la Formule des arrêts et sentences que la Cour, les deux chambres assemblées a résolu de suivre, par sa résolution prise le 4 mai 1726. Il y a aussi quelques résolutions et autres actes du Grand Conseil, XVIIIe siècle.
- 184 /1 Registre contenant à peu près les mêmes matières que le précédent et portant le même titre à la première page, XVIIIe siècle.
- 184 /2 Institution du Grand Conseil à Malines en 1503; jurisprudence des arrêts, etc, 16e-18e s.
- 184 /3 Arrêts du Grand Conseil à Malines, recueillis par Grysperre (reliure ancienne), 17e.
- 184 /4 Verzameling van arresten van de Grote Raad van Mechelen, door Alfons de Coloma, advokaat-fiscaal, 1712-1719 Recueil d'arrêts du Grand Conseil de Malines rassemblés par Alphonse de Coloma (avocat fiscal), 1712-1719.
- 185 Registre aux protocoles des actes et dépêches, renouvelé en 1767. Protocole pour les secrétaires et les greffiers du Grand Conseil de Sa Majesté.
- 193 /8 Collection d'actes concernant la jurisprudence et l'administration judiciaire en Bourgogne, Flandre et Brabant. Formulaire du milieu du XVIe siècle, 49 fol. (provient de la Bibliothèque Royale, Ms. II 5009).
1.789 gevonden, 221 t/m 240 getoond, pagina 12 van 90