Inventaire des registres du Grand Conseil de Malines.
- 194 Tarif des droits pour les annoblissements, titres et marques d'honneur aux Pays-Bas.
- 195 Manuscrit intitulé: Ordonnancien ende instructien daer op alle d'officieren van Justicien in Brabant moeten dienen. Il est suivi d'une copie de l'ordonnance du 23 février 1557 (12) .
- 196 Coutumes de la ville et franchise de Lierre. XVIe siècle. Copie incomplète, et, d'ailleurs, les quatre premiers feuilles manquent.
- 197 Dictionnaire raisonné du droit féodal brabançon, XVIIe siècle. Litt M, à W seulement.
- 198 Autre exemplaire du n° précédent N a W.
- 199 Formulaire général du Conseil de Brabant, XVIIIe siècle.
- 200 Coutumes de la ville de Nivelles, de 1312. Copies du XVIe siècle.
- 201 Volume intitulé Practycke vanden raede van Brabant. Ecriture du XVIIIe siècle.
- 202 Coutumes du Brabant (de Louvain). Receuil du XVIe siècle.
- 203 Traité des charges publiques, par de Wynants: Tractaet van de publieke lasten 11 quatermens.
- 204 Précis sommaire ou Table du Traité des charges publiques avec une liste et abrégé des pièces appliquées par ordre numéral au grand traité des charges publiques. Marqué t. I.
- 205 /1 Recueil de "Copies des pièces réclamées au traité des charges publiques". Marqué t. II.
- 205 /2 Fragment d'un registre de procédure et de jurisprudence, XVIIe s.
- 205 /3 Style et procédure de la ville de Bruxelles, XVIe s.
- 205 /4 Règlement concernant les mesurages et les mitoyennetés à Bruxelles, XVIe s.
- 205 /5 Coutumes de la ville de Bruxelles, 1607.
- 205 /6 Fragment d'un recueil (f. 259-315 et 318-340) contenant des patentes de nomination, des notes généalogiques et héraldiques concernant les Provinces Unies, s.d.
- 205 /7 Fragment d'un recueil (f. 299-441) de pièces de procédure et d'arrêts concernant surtout la Flandre, XVIIe s.
- 205 /8 Fragment du registre d'ordonnances et décisions de Charles V - avec copies modernes.
- 205 /9 Ordonnances, 1498-1756 (copies anciennes).
1.789 gevonden, 241 t/m 260 getoond, pagina 13 van 90