Bordereau de versement des archives de la commune de Chaussée-Notre-Dame-Louvignies. Dépôt 2015, 1785-1986
- 320 Milice - Fournitures pour l'ameublement des hôpitaux destinés à recevoir les militaires malades venant de la Grande Armée - Logements pour l'armée - Listes - Réquisitions - Liste - Courriers. 1815-1831.
- 321 Milice - Garde civique - Démission de Mr Jean-Baptiste CELBOIS - Acceptation du poste de sergent-major par Mr Joseph HURY - Election d'un capitaine, Mr Emerant FOUCANT - Election d'un sous-lieutenant, de sergents - Procès-verbal d'élection - 1 affiche relative au Gouvernement provisoire de la Belgique - Mobilisation de l'armée - Réquisitions - Liste - Congé illimité pour le soldat Jean-Baptiste DENEBOURG - Miliciens renvoyés dans leurs foyers - Liste - Feuille de route de sous-officier et soldat - Congé de réforme à Mr Jean-Baptiste MAQUESTIAU - Courriers. 1814-1899.
- 327 Voirie - Chemins vicinaux - Procès-verbaux des visites - Abornement - Courriers. 1863-1893.
- 328 Voirie - Chemins vicinaux - Cours d'eau - Devis des travaux pour l'entretien, la construction ou l'amélioration - Demande de suppression du sentier n° 79 (120 m²) - Echange de terrains du Bureau de Bienfaisance - Projet de délimitation de LOUVIGNIES - Abornements des chemins n° 24, n°4, n° 10, n° 30 - Courriers. 1847-1894.
- 329 Cours d'eau - Curage annuel - Procès-verbaux de visites annuelles - Courriers. 1891-1892.
- 356 Société Nationale des Chemins de Fer Vicinaux - Exploitations - Automotrices - Assemblées générales - Etablissement de la ligne CASTEAU - CHNDL et embranchement à NEUFVILLES - Suppression du train supplémentaire entre CASTEAU et HORRUES - Actionnaires des lignes - Augmentation du capital - Voies et travaux - Création de la SNCFV pour la construction et l'exploitation des chemins de fer vicinaux - Extension noir-jambon à SILLY et à CASTEAU - CHNDL - Enquête incommodo-commodo - Courriers. 1895-1944.
- 377 Finances - Etat de la caisse du Receveur communal - Procès-verbaux de la vérification de la caisse du Receveur. 1883 - 1906.
- 380 Finances - Etat de la caisse du Receveur du bureau de bienfaisance - Procès-verbaux de la vérification de la caisse du Receveur du bureau de bienfaisance. 1896 - 1903.
- 430 Compte communal - Justificatifs. 1885.
- 431 Compte communal - Justificatifs. 1885 - 1895.
- 432 Compte communal - Justificatifs. 1889.
- 433 Compte communal - Justificatifs. 1894.
- 434 Compte communal - Justificatifs. 1895.
353 gevonden, 341 t/m 353 getoond, pagina 18 van 18