Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Luxembourg (1-500), 1589-1782
- 461 Les habitants de Rodt sur Pilschet [sic] (aussi : Rodt sur Pilscheidt, Rodt auf Pilschet) (appelants) c. Michel Schaack, curé d'Ell (intimé). Service divin à Rodt. 1760.
- 462 Philippe Everard Mohr de Waldt d'Autel, seigneur de Mersch etc. (appelant) c. L'abbé et les religieux de l'abbaye impériale de Saint-Maximin près de Trèves (intimés). Juridiction (Qui peut établir le maire et les échevins de Mersch?). 1760.
- 463 Léonard Pick et Bernard Pick, habitants de Kuckelshausen [sic] (appelants) c. Léonard Lentz, curé de Seinsfeld, Adam Lentz, curé de Heidweiler, Suzanne Lentz, Pierre Lentz et Catherine Lentz, habitants de Binsfeld, c.s. (intimés). Testament de Adam Pick, ancien curé de Heidweiler, oncle des appelants. 1760-1763.
- 464 Les paroissiens de Neundorf et Saint-Vith (appelants) c. Jean Georges de Neunheuser, vicaire perpétuel de la paroisse de Neundorf et Saint-Vith (intimé). Construction d'une maison curiale. 1760-1763.
- 465 Nicolas Edmond de Smackers, seigneur de Mirwart, Lomprez etc. (appelant) c. Les habitants de Lomprez (intimés). Gestion des bêtes à laine de l'appelant (Font-elles partie du troupeau commun?). 1760-1765.
- 466 Guillaume Braun, prêtre, altariste de l'église paroissiale de Saint-Nicolas à Luxembourg (appelant) c. Jean Etienne Lieffring, prêtre du diocèse de Trèves (intimé). Possession et jouissance de la cure de Flaxweiler. 1760-1767.
- 467 Le prince et abbé de l'abbaye de Stavelot (appelant/suppliant) c. Le prince d'Orange et de Nassau, Stadhouder héréditaire des Provinces-Unies, pour son officier à Saint-Vith Bénigne de Baringh (intimé/rescribent). Juridiction. 1761-1764.
- 468 Louis Charles Englebert de la Naye, chevalier du Saint-Empire, seigneur de Redu, Lesse et Sèchery (appelant) c. Raimond Wespin, curé de Redu (intimé). Amende / Somme d'argent. 1761-1767.
- 469 Jean Michel Jadot, notaire résidant à On (appelant) c. Pierre François Bertrand, curé de On, et les habitants de On (intimés). Place de mambour de l'église paroissiale de On. 1761-1768.
- 470 Henri Dubuisson, prêtre résidant à Awenne (appelant) c. Remacle Delmosé, curé de Masbourg (intimé). Prestation des fonctions vicariales à Awenne. 1761-1769.
- 471 Jean Baptiste Klein, prêtre du diocèse de Liège, maître ès arts de l'université de Louvain (impétrant de lettres de maintenue devant le Conseil de Luxembourg) c. Jean New, prêtre du diocèse de Trèves (opposant et ajourné devant le Conseil de Luxembourg). Possession et jouissance de la cure de Manderen. Après 1761.
- 472 Les mambours, échevins synodaux et paroissiens de la paroisse d'Echternach (appelants) c. Maur(us) Faber, vicaire d'Echternach (intimé). Entretien et réparation de l'église paroissiale d'Echternach. 1762.
- 473 Noel Jacquemin, prêtre, ancien vicaire de la paroisse de Tenneville (appelant/suppliant) c. Henri Collard, curé de Tenneville (intimé/rescribent). Indemnisation / Emoluments du vicariat de Tenneville. 1762-1763.
- 474 François Joseph Schylle, natif de Vielsalm, prêtre du diocèse de Liège (appelant) c. Laurent Martiny, prêtre du diocèse de Liège (intimé). Possession et jouissance de la cure de Vielsalm. 1763.
- 475 Jean Mathias Schroeder, curé de Falkenstein (appelant) c. Jacques Courtois, prêtre diocèse de Liège, chapelain au château d'Autel (intimé). Possession et jouissance de la cure de Sterpenich (Nomination). 1763- 1764.
- 476 L'abbesse et les religieuses de la noble abbaye de Sainte-Irmine à Trèves (appelantes) c. Les habitants des villages de Consdorf, Preitweiler, Colbette et Berdorf (intimés). Corvées / Contribution à la réparation des églises paroissiales. 1763-1771.
- 477 Première partie.
- 478 Seconde partie.
- 479 Jean George Neunheuser, vicaire perpétuel de la paroisse Neundorf et Saint-Vith (impétrant de lettres d'ajournement sur intervention) c. Le prince et abbé de Stavelot (ajourné). Maison pastorale. 1764.
- 480 Nicolas Burquel, ancien maire d'Ethe, et son fils Nicolas Burquel, prêtre, vicaire et marguillier de la paroisse d'Ethe et Belmont (appelants) c. Jean Baillieu, curé d'Ethe et de Belmont (intimé). Choix d'un vicaire d'Ethe et de Belmont. 1764-1767.
500 gevonden, 461 t/m 480 getoond, pagina 24 van 25