Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Luxembourg (1-500), 1589-1782
- 361 Les jésuites de Luxembourg (appelants) c. Jacques Theis, curé de Tintigny (intimé). Dîmes. 1740-1743.
- 362 Les mayeurs, centeniers, hommes de loi et communs habitants de Habay-la-Neuve (appelants) c. Jean Nicolas Nothomb (aussi : Notumb), curé d'Anlier (intimé). Nomination d'un vicaire. 1740-1746.
- 363 Jean François Wilwerdingen, prêtre, chapelain à Esch-sur-Sûre (appelant) c. Nicolas Bauschleiden c.s., habitants d'Esch-sur-Sûre (intimés). Rente. 1741.
- 364 Charles Clayer (aussi : Klaijer) de Beckerich (appelant) c. L'abbesse du monastère de Clairefontaine (intimée). Prise de bois. 1741.
- 365 Pierre Ernest Grandhenri, prêtre du diocèse de Trèves, chapelain du village d'Assenois, et les habitants d'Assenois (appelants) c. Jean Merjay, prêtre, et Gilles Hardy et son épouse, Louise de Soy (intimés). Nomination d'un bénéficier de la chapelle d'Assenois. 1741.
- 366 Jean Baptiste Panhay, ancien curé de Gespunsart (aussi : Gerpunsart) (appelant) c. Thomas Stenva, curé d'Ollomont (intimé). Dîme / Héritage de Jacques Dieudonné Rondeu (aussi : Rendeux), prédécesseur de l'intimé. 1741-1742.
- 367 Première partie.
- 368 Deuxième partie.
- 369 Trosième partie.
- 370 Le seigneur de Hodister, officier principal du prince de Loewenstein-Wertheim au comté de Montagu (appelant) c. Lambert Petit, curé de Jupille (intimé). Droit de chasse. 1742.
- 371 L'abbé et les religieux de Saint-Hubert (appelants) c. Henri Augustin de Vignacourt, seigneur gagiste du comté de La Roche, vicomte de Dave, pour Lambert Ribeau, son forestier (intimé). Droit de chasse. 1742-1743.
- 372 Les habitants du village de On (comté de La Roche) (appelants) c. (Nicolas) Gaspar Lamouss(e)au(x), curé du village de On (intimé). Payement de pain à l'intimé lors de trois fêtes religieuses (usage local). 1742-1745.
- 373 Première partie.
- 374 Seconde partie.
- 375 Henry Fréderic Walrandt, curé et doyen d'Arlon (impétrant de lettres d'ajournement sur jugement exécutoire) c. N. Bocholtz, conseiller du Conseil de Luxembourg, et son frère François Ferdinand Bocholtz, échevin d'Arlon, héritiers de Philippe Jean Bocholtz (ajournés). Exécution de la décision du Grand Conseil dans le procès en appel entre H.F. Walrandt et P.J. Bocholtz. 1742-1747.
- 376 Gilles Descanvel, seigneur de Berlize, Ethe et Belmont (appelant) c. Nicolas Collignon, habitant de Virton, fondé de procuration des synodaux, paroissiens et curé de Vieux-Virton ainsi que Nicolas Medard et sa femme (intimés). Rente. 1743.
- 377 Remacle Antoine, curé de Houmont (appelant) c. Julien Lambert c.s., habitants de Houmont (intimés). Possession et jouissance de biens. 1743-1744.
- 378 Ambroise Mormont, curé de Longlier et Neufchâteau (appelant) c. Jean Thiery et Joseph Robert de Senocq, prévôts de Neufchâteau (intimés). Inconnu. 1743-1747.
- 379 Première partie.
- 380 Seconde partie.
500 gevonden, 361 t/m 380 getoond, pagina 19 van 25