Inventaire des archives du Grand Conseil des Pays-Bas à Malines. Dossiers de procès de Luxembourg (1-500), 1589-1782
- 401 Fuhle Béchoux, chanoine régulier de l'ordre de Saint-Augustin à Houffalize, curé de Taverneux (appelant) et le prieur et les religieux de Saint-Augustin à Houffalize (intervenants) c. Les habitants de Taverneux et Fontenaille (intimés). Dîme ("poires de terre"). 1747-1749.
- 402 Théodore Hauw, curé de Neubourg (appelant) c. Jean Guillaume comte de Manderscheid-Blankenheim et Gerolstein c.s., décimateurs de la paroisse de Neubourg (intimés). Dîmes. 1748.
- 403 Philippe Garroy (aussi : Gavroy), prêtre, chapelain des religieuses de Marville, pour N. Layon, curé de Rouvroy (appelant) c. Bernard Gallant (aussi : Galland), habitant à Virton (intimé). Réception de l'intimé comme "désserviteur" de la basse messe à l'église paroissiale de Rouvroy. 1749-1750.
- 404 Henri Joachim de Hosmit, écuyer, seigneur de Resteigne, et Jean Le Clercq, curé de la paroisse de Bure (appelants) c. Henri Guillaume, curé de Hompré, official du décanat d'Arlon, c.s. (intimés). Dîmes / Droit de patronage. 1749-1754.
- 405 Première partie.
- 406 Seconde partie.
- 407 Gilles Servais Gomez, prêtre, Gérard Comté c.s., paroissiens de Vielsalm (appelants) c. Jean François Jacob, prêtre du diocèse de Liège demeurant à Vielsalm (intimé). Nomination (Office de chapelain-marguillier de Vielsalm). 1750-1752.
- 408 Les habitants de Soleuvre (impétrants de décret), les habitants de Redange (condamnés) c. Les religieuses de Differdange, décimatrices de Soleuvre (ajournées et opposantes à distraire). Cense (ferme des ajournées à Redange) / Réparation de l'église de Soleuvre. 1751.
- 409 Théodore Denis Houet, curé de Longchamps (appelant) c. Les dames de Rollé (intimées et appelantes à minima). Bois de chauffage du curé de Longchamps. 1751-1772.
- 410 Nicolas Edmond de Smackers, seigneur de Mirwart, et les habitants de Mirwart et Grupont (suppliants) c. L'abbé et les religieux de l'abbaye de Saint-Hubert (rescribents). Droits d'usage dans la forêt de Saint-Michel (Bois de chauffage). 1751-1757.
- 411 Première partie.
- 412 Deuxième partie.
- 413 Troisième partie.
- 414 Quatrième partie.
- 415 Cinquième partie.
- 416 Sixième partie.
- 417 Jean Henri de Wiltheim, curé de Weiler-la-Tour (appelant) c. N. Garnich, vicaire de la paroisse de Saint-Nicolas à Luxembourg, fondé de procuration de Jean François Bayet (aussi : Baiet), bénéficier de l'autel de Sainte-Catherine en l'église paroissiale de Weiler-la-Tour (intimé). Dîme. 1752-1756.
- 418 Lambert Joseph comte (aussi : baron) de Marchant et d'Ansembourg (appelant) c. La prieure et les religieuses du noble couvent de Mariendal (intimées). Coupe de bois. 1753-1757.
- 419 Nicolas Fontaine, prêtre du diocèse de Liège, bénéficier du bénéfice érigé en la chapelle de l'hôpital de la ville de Marche sous l'invocation de Saint-Nicolas et Saint-Valentin (appelant) c. Jean François Perthisot (aussi : Pertuisot), prêtre du diocèse de Liège, bénéficier à Marche (intimé). Possession du bénéfice de l'appelant. 1753-1758.
- 420 Juliane Bazelaire, veuve de Pierre Bertrand, résidante à Pin, c.s. (appelants) c. Jean Claudot, curé de Gérouville (intimé). Cense / Héritage. 1754.
500 gevonden, 401 t/m 420 getoond, pagina 21 van 25