Inventaire des archives du commissariat d'arrondissement de Nivelles. Dossiers généraux - Milice - Dossiers relatifs à la vie communale. Versement 1990 (1824-1988)
- 7520 Pièces concernant le secrétariat communal. 1876-1977.
- 7522 Pièces concernant le receveur communal et sa comptabilité. 1817-1972.
- 7523 1862-1863.
- 7524 1869-1919.
- 7531 Pièces concernant l'aliénation de biens appartenant à la commune. 1866-1939.
- 7532 Pièces concernant la vente d'arbres appartenant à la commune. 1867-1933.
- 7533 Pièces concernant l'aliénation de biens appartenant au bureau de bienfaisance, à la commission d'assistance publique ou à la fabrique d'église. 1867-1938.
- 7536 Pièces concernant les circonscriptions communales de Geest, Gérompont et Petit-Rosière. 1894.
- 7551 Pièces concernant le receveur du bureau de bienfaisance. 1869-1922.
- 7555 Pièces concernant le secrétariat communal. 1856-1952.
- 7557 Pièces concernant le receveur communal et sa comptabilité. 1896-1966.
- 7559 Pièces concernant le règlement de police et son application. 1872-1918.
- 7560 Pièces concernant la location ou l'entretien de biens (ou de droits) appartenant à la commune, à la fabrique d'église, au bureau de bienfaisance ou à la commission d'assistance publique. 1873-1965.
- 7561 Pièces concernant l'aliénation de biens appartenant à la commune, au bureau de bienfaisance, à la commission d'assistance publique ou aux hospices. 1886-1925.
- 7564 Pièces concernant la gestion et l'entretien des cours d'eau, ainsi que la distribution d'eau. 1893-1922.
- 7565 Pièces concernant le cimetière communal. 1861-1936.
- 7569 Élections communales de 1895.
- 7570 Élections communales de 1899.
- 7585 Pièces concernant des plaintes déposées contre des membres de l'autorité communale. 1889-1976.
- 7586 Pièces concernant le receveur du bureau de bienfaisance. 1839-1925.
1.163 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 59