Inventaire des archives du commissariat d'arrondissement de Nivelles. Dossiers généraux - Milice - Dossiers relatifs à la vie communale. Versement 1990 (1824-1988)
- 7445 Dion-le-Mont, 1873-1965.
- 7449 Dion-le-Mont, 1879-1970.
- 7455 Pièces concernant le règlement de police de Dion-le-Mont et son application. 1895-1968.
- 7456 Pièces concernant la location ou l'entretien de biens (ou de droits) appartenant à la commune, à la fabrique d'église, au bureau de bienfaisance ou à la commission d'assistance publique de Dion-le-Mont. 1877-1968.
- 7457 Pièces concernant la location de droits de chasse sur des propriétés appartenant à la commission d'assistance publique de Dion-le-Mont. 1867-1951.
- 7460 Dion-le-Mont, 1872-1967.
- 7463 Élections communales de 1895.
- 7477 Pièces concernant l'élection, la prise de fonction, le remplacement ou la démission des membres de l'autorité communale. 1872-1976.
- 7479 Pièces concernant le receveur du bureau de bienfaisance. 1846-1919.
- 7484 Pièces concernant le secrétariat communal. 1863-1974.
- 7486 Pièces concernant le receveur communal et sa comptabilité. 1844-1974.
- 7490 Pièces concernant le règlement de police et son application. 1875-1973.
- 7491 Pièces concernant la location de biens ou de droits appartenant à la commune, à la fabrique d'église, au bureau de bienfaisance ou à la commission d'assistance publique. 1889-1957.
- 7492 Pièces concernant l'emprunt, le retrait et le transfert de fonds par la commune. 1873-1944.
- 7493 Pièces concernant l'échange et l'aliénation de biens par la commune, le bureau de bienfaisance ou la commission d'assistance publique. 1889-1910.
- 7496 Pièces concernant l'entretien et la gestion de la voirie. 1878-1973.
- 7497 Pièces concernant le cimetière communal et l'église paroissiale. 1866-1973.
- 7499 Élections communales de 1899.
- 7513 Pièces concernant l'élection, la prise de fonction, le remplacement ou la démission des membres de l'autorité communale. 1877-1971.
- 7515 Pièces concernant le receveur du bureau de bienfaisance. 1835-1906.
1.163 gevonden, 21 t/m 40 getoond, pagina 2 van 59