Inventaire des papiers de Jean-Baptiste Nothomb.
- 223 /70 Tableaux des tarifs, des heures de départ et d'arrivée des chemins de fer, 1839-1840.
- 223 /71 Canal de Meuse et Moselle. Rapport présenté à la Chambre des Représentants par M. Le ministre des travaux publics. (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 153, séance du 3 mars 1837).
- 223 /72 Ecoulement des eaux des Flandres. Projet de canal. Rapport présenté à la Chambre des Représentants, par M. Le Ministre des Travaux Publics, le 8 décembre 1837; suivi d'un mémoire des ingénieurs en chef des deux Flandres et de pièces justificatives. Bruxelles, décembre 1837.
- 223 /73 Canalisations de l'Escaut dela Lys. Projet de loi présenté le 27 décembre 1837 précédé d'un rapport du Ministre des Travaux Publics et suivi d'n mémoire de l'inspecteur auteur du projet, de pièces justificatives.
- 223 /74 Jonction de l'Escaut de la Lys, canal de Bossuyt à Coutray et projets connexes. Enquête. Arrêté ministériel du 31 mai 1838. I. Documents à consulter par la Commission d'enquêté. II. Résultats de l'enquête.
- 223 /75 Canal de Charleroy. Rachat de la concession. Rapport présentéé à la Chambre des Représentants par M. Le ministre des Travaux Publics le 20 mars 1839, suivi de pièces justificatives et d'un plan. Bruxelles, 1839.
- 223 /76 Rapport fait par M. Zoude au nom de la Commission spéciale du canal de Charleroi (Document parlementair, Chambre des Représentants, n° 138, séance du 16 mai 1839.
- 223 /77 Rachat de la concession du canal de Charleroy. Réponses au rapport fait à la Chambre des Représentants, par . M. Zoude, rapporteur, sur la proposition du rachat du canal de Charleroy (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 138 bis, session 1838-1839).
- 223 /78 Projet de loi concernant la cession du canal de Charleroy (document parlementaire, Sénat, n° 35, séance du 14 mai 1839).
- 223 /79 Rapport de la Commission chargée de l'examen du projet de loi relatif à la cession du canal de Charleroy (Document parlementaire, Sénat, n° 40, séance du 30 mai 1839).
- 223 /80 Canaux de Gand à Terneuzen et de Bruxelles à Charleroy, crédits extraordinaires. Exposé des motifs (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 149, séance du 20 mai 1839.
- 223 /81 Rapport fait par M. Van Hoobrouck de Fiennes, au nom de la Commissions spéciale du canal de Charleroy et de la Section centrale du Budget et des Travaux publics, Réunies et commissions, pour l'examen du projet de loi tendant à ouvrir des crédits extraordinaires pour les cannaux de Gand vers Terneuzen et de Bruxelles à Charleroy (Documents parlementaire; Chambre des Représentants, n° 156, séance du 22 mai 1839).
- 223 /82 Rapport fai par M. Van Hoobrouck de Fiennes, au nom de la Section centrale du Budget et des Travaux Publics comme commission spéciale, sur les pétitions relatives au canal de l'Espierre. (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 40, séance du 20 décembre 1839).
- 223 /83 Canaux de Bossuyt et de l'Espierre. Explications données par le Ministres des travaux Publics, en réponse aux trois questions posées par la Chambre, des Représentants (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 41, séance du 23 décembre 1839).
- 223 /84 Canal de Maastricht à Bois-Le -Duc. Prise d'eau à Hocht. Exposé des motifs accompagnant le projet de loi demandant un transfert pour travaux extraordinaires exécutés en 1839 au canal de Bois-le-Duc (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 60, séance du 3 février 1840).
- 223 /85 La Meuse. Etudes faites par ordre du gouvernement belge. Rapport du 23 décembre 1839. Bruxelles. Mars 1840.
- 223 /86 Renseignements sur les mines (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 67, séance du 25 janvier 1837).
- 223 /87 Ministère des Travaux Publics. Service des Mines (Chambre des Représentants séance du 16 novembre 1837).
- 223 /88 Mines. Rapport présenté à la Chambre des Représentants par M. Le Ministère des Travaux Publics. Le 26 novembre 1839.
- 223 /89 Droits d'entrée sur les houilles en France. 1836-1837.
919 trouvés, 841 jusqu'à 860 montré, page 43 de 46