Inventaire des papiers de Jean-Baptiste Nothomb.
- 223 /10 Projet de loi contenant le budget des Travaux publics pour l'exercice 1838 (Docuemnt parlementaire, Sénat, n° 10).
- 223 /11 Rapport fait par M. Van Hoobrouck de Fiennes, au nom de la Section centrale, sur le budget des Travaux Publics pour l'exercice 1838 (document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 68).
- 223 /12 Rapport de la commission à laquelle à été renvoyé le budget des Travaux Publics pour l'exercice 1838 (document parlementaire, sénat, n° 14, séance du 26 décembre 1837).
- 223 /13 Budget du Ministère des Travaux Publics. Chemin de fer (Chambre des Représentants, séance du 26 octobre 1837.
- 223 /14 Développements du budget des dépenses du Ministère des Travaux Publics pour l'exercice 1839. Observations générales sur le budget des Travaux Publics.
- 223 /15 Reprise de l'Escaut, de la Lys et de la Meuse. Annexe au rapport de la Section centrale du budget des Travaux Publices, 1838.
- 223 /16 Rapport fait M. Van Hoorbrouck de Fiennes, au nom de la section centrale, sur le budget des Travaux Publices pour l'exercice 1839 (Document parlementaire Chambre des Représentants, n° 54, séance du 17 décembre 1838).
- 223 /17 Budget du département des Travaux Publics pour l'exercice 1839. Projet de loi, (Document parlementaire, Sénat n° 17).
- 223 /18 Budget des Travaux Publics pour l'exercice de 1840. Projet de loi (Document parlementaire, Sénat, n° 21, séance du 22 janvier 1840).
- 223 /19 Développements du budget des dépenses du Ministère des Travaux Publices pour l'exercice 1840. Observations sur le budget des Travaux Publics pour 1840.
- 223 /20 Rapport fait par M. Van Hoobrouck de Fiennes, au nom de la Section centrale, chargée de l'examen du budget du département des Travaux Publics pour 1840 (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 32, séance du 14 décembre 1839).
- 223 /21 Rapport fait par M. Van Hoobrouck de Fiennes, au nom de la Section centrale chargée de l'examen du budget des Travaux Publics, sur le projet de loi autorisant un transfert à l'effet de payer les travaux rendus nécessaires par suite du rétablissement de la navigation sur le canal de Maestricht à Bois-le-Duc (document parlementaire, Chambr des Représentants, n° 114 séance du 7 avril 1840).
- 223 /22 Rapport fait M. DU Bois, au nom de la Section centrale chargée de l'examen du budget des Travaux Publics, sur le projet de transfert de l'article Ier à l'article 2 du chapittre I du budget des Travaux Publics, chemin de fer, pour l'exercice 1839 (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 76, séance du 18 février 1840).
- 223 /23 Rapport fait M. Du Bois, au nom de la Section centrale chargée de l'examen du budget des Travaux Publics, sur le projet de transfert des Chapitres IV et V du budjet des Travaux Publics de 1838 sur le chapitre IV, article 15 du même budget pour 1839 (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 133, séance du 4 mai 1840).
- 223 /24 Projet de loi contenant le budget de la Marine pour l'exercice 1837 (Document parlementaires, Sénat, n° 24).
- 223 /25 Rapport de la Commission chargée de l'examen du budget de la Marine pour 1837 (Document parlementaire, Sénat, n° 34).
- 223 /26 Projet de loi contenant le budget de la Marine pour l'exercice 1838 (Document parlementaire, Sénat, n° 5).
- 223 /27 Budget de la Marine (Chambre des Représentants, séance du 20 octobre 1837).
- 223 /28 Rapport fait par M. Van Hoobrouck de Fiennes, au nom de la Section centrale, sur le budget de la Marine, pour l'exercice 1838 (Document parlementaire, Chambre des Représentants, n° 41, séance du 11 novembre 1837).
- 223 /29 Budget de la Marine pour l'exercice 1839. Projet de loi (Document parlementaire, Sénat, n° 7).
919 trouvés, 781 jusqu'à 800 montré, page 40 de 46