Inventaire des archives de la commune de Rossignol. Dépôt 2011, 1799/1800 (an VIII) - 1977 (1979)
- 8 1816-1825.
- 9 1840-1852.
- 10 1865-1938.
- 11 1807-1949.
- 821 Chiny (commune de), 1870.
- 31 Maillard (de) Jeanne-Marguerite (veuve de Robert-Joseph de Laittres), 1819‑1826.
- 32 Noël Balthazar, 1845-1861.
- 40 Dossier relatif à la nomination et à l'installation des élus. 1876-1974.
- 41 Procès-verbal du tirage au sort prescrit pour régler l'ordre de sortie des conseillers communaux. 1874.
- 42 Tableau présentant la composition du Conseil communal. 19 novembre 1896.
- 45 Expédition conforme d'un arrêté royal acceptant la démission de D.E. Hinque de ses fonctions de bourgmestre. 1897.
- 48 Dossier relatif au statut pécuniaire du personnel et aux diverses allocations octroyées. 1872-1973.
- 54 Procès-verbal de la prestation de serment du secrétaire communal nommé par le Conseil communal en séance du 4 juillet 1875. 1875.
- 61 " Titres des droits d'usage de la commune de Rossignol dans la forêt de Chiny ", copie d'un arrêté du commissaire du Directoire près l'Administration centrale du département des Forêts et copie d'un arrêté du préfet relatifs aux droits d'usage de la commune dans la forêt nationale de Chiny. 1799/1800 (an VIII)-1802/1803 (an XI).
- 62 Aisances et terrains communaux, 1829-1878.
- 63 Ancienne maison communale, 1886.
- 64 Ancienne maison d'école, 1873.
- 67 Fanges, 1873.
- 69 1872-1949.
- 72 Dossier relatif à la location du droit de chasse. 1873-1972.
197 trouvés, 1 jusqu'à 20 montré, page 1 de 10