Commune de Rossignol. Dépôt 2011
Inventaire des archives de la commune de Rossignol. Dépôt 2011, 1799/1800 (an VIII) - 1977 (1979)
- III. Patrimoine
- 61, " Titres des droits d'usage de la commune de Rossignol dans la forêt de Chiny ", copie d'un arrêté du commissaire du Directoire près l'Administration centrale du département des Forêts et copie d'un arrêté du préfet relatifs aux droits d'usage de la commune dans la forêt nationale de Chiny. 1799/1800 (an VIII)-1802/1803 (an XI). 1 cahier
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 224 -
61