Commune de Rossignol. Dépôt 2011
Inventaire des archives de la commune de Rossignol. Dépôt 2011, 1799/1800 (an VIII) - 1977 (1979)
- I. Généralités
- F. Responsabilité, contentieux et actions en justice
- 27 - 33, Dossiers relatifs aux litiges et autres contentieux qui opposent l'administration communale à des tiers. 1819-1976.
- 31, Maillard (de) Jeanne-Marguerite (veuve de Robert-Joseph de Laittres), 1819‑1826. 1 cahier
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Arlon -
AEA 224 -
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