(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
2 Résultats , cliquez sur l'un des onglets pour afficher le résultat de la recherche.
BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
This finding aid is written in
French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 1080 Obligation du magistrat de Courtrai pour une somme de 488 lb. quills avaient emprunétée à Paris. 1281. 1281-1281 En original.
- 1081 Obligation du magistrat de Courtrai pour une somme de 740 lb. emprunétée à Arras. 1292. 1292-1292 En original.
- 1084 Arrêt rendu touchant la possession d'une maison à Courtrai, qui fut adjugée à Philippe Escafotte. 1306. 1306-1306 Par vidimus.
- 1085 Octroi accorde à ceux de Courtrai par Louis, comte de Flandre, de lever une taille. 1324. 1324-1324 En original.
- 1086 Modification des privilèges de Courtrai par Louis de Cressy, comte de Flandre. 1324. 1324-1324 En copie.
- 1088 Quittance de 200 lb. de rente heritable que le comte de Flandre prenaît sur la ville de Courtrai. 1334. 1334-1334 En original.
- 1091 Lettres de non prejudice concernant l'emprisonnement d'un bourgeois de Courtrai à Rupelmonde. 1351. 1351-1351 En original.
- 1094 Deshéritance d'un fief situé en la paroisse de Macchline au profit du comte de Flandre. 1370. 1370-1370 En original.
- 1098 Ordonnance du magistrat de Courtrai concernant les drapiers de cette ville. 1378. 1378-1378 En original.
- 1104 Récépissé de ceux de Courtrai de deux lettres patentes du duc de Bourgogne dont l'une retablit le magistrat dans la jouissance et régie des revenus de la ville et l'autre, confirmant les anciens octrois et assis, ordonne que la 4e partie de leur produit appartiendrait au souverain et le reste à la ville. 1398, 1399. 1398-1399 En original.
- 1107 Règlement concernant la draperie de Courtrai, la vente des draps, police du met1er des drapiers et établissement du clerc de la halle. 1401. 1401-1401 En copie authentique.
- 1112 Liasse de différentes Pièces informes concernant quelques privilèges de la ville de Courtrai. 1407, 1531. 1407-1531 En original.
- 1114 Arrentement perpétuel d'un moulin situé au dehors de Courtrai et appartenant au domaine du prince. 1409. 1409-1409 En original.
- 1115 Rabais accordé par le duc de Bourgogne aux fermiers de l'octroi sur la bière à Courtrai. 1418. 1418-1418 En original.
- 1118 Certificat de la ville de Courtrai pour ceux du métier des foulons et les drapiers de ladite ville. 1422. 1422-1422 En original.
- 1120 Ordonnance du duc de Bourgogne concernant le salaire des foulons. 20 janvier 1422. 1422-1422 En original.
- 1128 Convention faite entre les maîtres et suppôts du métier des foulons à Courtrai. 1435. 1435-1435 En copie.
- 1130 Sentence de l'échevinage de Courtrai en faveur des tisserands de cette ville. 1444. 1444-1444 En copie.
- 1132 Appointement par les échevins de Courtrai entre la communauté des tisserands et un particulier d'icelle. 1447. 1447-1447 En original.
- 1140 Acte de serment de cautionnement donné par l'exercice de l'office de clerc des orphelins de Courtrai. 1461. 1461-1461 En original.
- 1142 /1 Lettre de Charles, comte de Charolais, pour recommander le nommé Haguenet pour clerc des orphelins. 1461. 1461-1461 En original.
- 1144 Cautionnement donné par Chrétien Bisscop, clerc des priseurs de la ville de Courtrai. 1462. 1462-1462 En original.
- 1147 Dossier concernant le droit de meilleur catel dans la seigneurie de Poucques. 1464. 1464-1464 En original.
- 1149 Arrêt concernant un bourgeois de Courtrai constitué prisonn1er par le bailli du souverain. 1471. 1471-1471 En original.
- 1154 Arrêt du conseil d'Etat de Flandre concernant quelques prisonniers de Courtrai. 1475. 1475-1475 En original.
- 1155 Extrait de quelques articles d'un privilège général de la Flandre touchant les aides. 1476. 1476-1476 Par vidimus.
- 1157 Confirmation de la commission ci-dessus par l'archiduc Maximilien I, mari de Marie de Bourgogne. 1477. 1477-1477 En original.
- 1159 Déclaration des chefs de la communauété des tisserands de Courtrai qu'ils veulent avoir Jean de Bouck pour doyen. 1477. 1477-1477 En original. Etc.
- 1160 Sentence du conseil de Flandre touchant la tisseranderie de Courtrai. 1478, 1482. 1478-1482 En original. Etc.
- 1163 Certificat de ceux d'Audenarde que Francois Vandenbrande a renoncé à la bourgeoisie de Courtrai. 1484. 1484-1484 En original.
- 1167 Quittance d'Isabelle de Courtois, dame du Mez, des rentes viagères sur la ville de Courtrai. 1489. 1489-1489 En original.
- 1168 Information faite par le magistrat de Courtrai touchant un pré situé dans la châtellenie. 1493. 1493-1493 En original.
- 1169 L'archiduc Philippe confirme les privileges des foulons de Courtrai. 1498. 1498-1498 En original.
- 1170 Lettres patentes touchant la police des francs foulons à Courtrai. 28 février 1498. 1498-1498 En original.
- 1171 Autres lettres patentes portant confirmation et extension des précédentes. 12 mars 1498. 1498-1498 En original.
- 1172 Prolongation d'un mois du procès des francs foulons de Courtrai, contre le magistrat de cette ville. 1499. 1499-1499 En original.
- 1174 Bail à ferme de différents revenus et octrois de la ville de Courtrai. 1503. 1503-1503 En minute.
- 1181 Enquête touchant le lit de la rivière de Lys entre Menin et Harlebeck. 1531. 1531-1531 En original.
- 1182 Information des commissaires de l'empereur touchant les aides de Courtrai. 1539. 1539-1539 En original.
- 1188 Requête du Sr de Cuerne touchant la perception d'un droit sur la rivière de Lys à Cuerne. 1579. 1579-1579 En original.
- 1189 Requête de ceux de Courtrai touchant la pêche d'un fossé appelé la monétée, et appointement à cet égard. 1584. 1584-1584 En original.
- 1190 Inventaire des registres et enseignements concernant l'epier de Courtrai. 1593. 1593-1593 En original.
- 1191 Quittance de 20 lb. pour l'accord fait d'un franc-marché à Wackene. 1614. 1614-1614 En original.
URL fixe: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000436_003467_FRE
Bookmark url: https://search.arch.be/ead/BE-A0510_000436_003467_FRE