(Voorwoord door D. De Stobbeleir), Inv. provisoire des Chartes de Flandre. 1ère série. (IXème-XVIIème s.) Voorlopige inv. van de Charters van Vlaanderen. 1e reeks. (9de-17de e.)
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BE-A0510_000436_003467_FRE
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 /
T 014
Les archives de l'État en Belgique
1994
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French.
Description du fonds d'archives
Identification de l'inventaire:
BE-A0510 / T 014
Nom du bloc d'archives
- Rekenkamers. Oorkonden van Vlaanderen. Eerste reeks
- Chambres des Comptes. Chartes du Trésor de Flandre. Première série
Période
801-1700
Chambres des comptes (A4)
Dernière cote d'inventaire
2907
Etendue inventoriée
33.9 m
Dépôt d'archives
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume
Description des séries et des éléments
- 943 Deux titres, le premier de Hugues, châtelain de Gand, qui promet à Fernand, comte de Flandre, de n'entrer dans aucune guerre contre lui, et pour sûreté de sa promesse lui remet en otage les fiefs qu'il tient de lui et ceux de ses frères ; le second de Louis, comte de Flandre, suivant lequel il donne à la comtesse de Bar, fille de Robert de Flandre, son oncle, la terre de Bornem. 1229, 1353. 1229-1353 En copie.
- 944 Lettres de Hugues, châtelain, par lesquelles il déclare n'avoir aucun droit de justice, de pêche ou autres dans le grand ou petit wert proche de sa maison de Bornhem que l'église de Saint-Bavon de Gand à acheté de Wauthier de Coudenborch. La 2e férie avant le jour des Cendres, 1246. 1246-1246 En copie.
- 945 Deux lettres sous le vidimus de l'abbé de Saint-Bavon du 10 septembre 1384 ; la première est une exemption donnée par Hugues, châtelain de Gand, et Marie, sa femme, à tous les fiefvés de la terre de Bornhem de payer aucune taxe ou taille, excepété les cas y spécifiés ; la seconde est de Gui, comte de Flandre, qui ordonne que l'on ne pourra appeler en justice ceux de Bornhem autre part qu'à Gand. 1249, 1257. 1249-1384 En original.
- 950 Lettres de Gui, comte de Flandre, par lesquelles il approuve la vente que Guillaume de Bornhem, chevalier et frère de l'Hôpital d'Outremer, avait faite de ses biens de Bornhem à Bauduin de Dugielle, chevalier, et consent que ces biens de Bornhem soient unis en accroissement de fief à ceux dudit Sr de Dugielle. février 1296. 1296-1296 En original.
- 951 Lettres sous le vidimus des échevins de Lille, du 18 dudit mois, touchant le différend de l'appel d'une sentence rendue en la coux de Templemart au bailliage d'Alost et un mandement du roi de France pour faire répondre Henri de Flandre par devant le bailli de Lille. A Courtrai, 14 juin 1330. 1330-1330 En original.
- 953 Arrêt du Parlement de Paris, sous vidimus du prévôt de la même ville du 20 mars 1332, qui ordonne que le comte de Flandre rendra à Jeanne de Bretagne, dame de Cassel, tutrice de ses enfants, les châteaux de Bornhem et de Rodes, et qu'ensuite cette dame dornnera caution qu'elle rendra ses enfants libres de dettes et d'état en âge de majoriété. A Paris, 4 juillet 1331. 1331-1332 En original.
- 955 Déclaration de Nicolas de Bailleul et de Mahaut de Liedekercke, sa femme, qu'ils sont obligés de céder au comte de Flandre le château de Schendelbeke pour le prix qu'ils l'avaient acheété en cas que le comte voulût le reprendre avant deux ans expirés après l'adhéritement. A Ypres, 8 mars 1334. 1334-1334 En original.
- 956 Lettres sous le vidimus des échevins de Saint-Omer du 7 octobre 1362, de Matrix, dame de Gavre, chatelaine de Saint-Omer, et comtesse de Fauquembeque, par lesquelles elle déclare que pour son mariage avec Robert de Fioulles dit Morel, châtelain de Bourbourg, elle lui donne la terre de Gavre et ses appartenances. 21 août 1335. 1335-1362 En original.
- 958 Lettres de deshéritance de la terre de Schendelbecq en faveur du comte de Flandre. 2 décembre 1336. 1336-1336 En original. Etc.
- 975 Promesse de la ville d'Alost de payer annuellement au duc de Bourgogne 35 nobles d'or pour cause de l'affranchissement du meilleur catel, avoir des bâtards, bourgeois et bourgeoise de ladite ville, suivant les lettres dudit duc et de Marguerite, son épouse, données à Arras de la part du duc an juillet 1399, et de la part de la duchesse au bois de Mosslaines-lez-Arras, en août de la même année, qui y sont insérées. 1 septembre 1399. 1399-1399 En original.
- 979 Lettres de ceux d'Alost par lesquelles ils s'obligent de payer héréditairement au domaine de Flandre 32 nobles par année en reconnaissance de l'octroi d'impôts qui leur a éété accordé par le duc de Bourgogne en 1414 et qui est inséré dans lesdites lettres. 20 septembre 1417. 1414-1417 En original.
- 981 Procuration de la comtesse de Laval pour faire hommage au duc de Bourgogne de sa terre de Gavre. Mai 1439. 1439-1439 En original.
- 983 Lettres de Philippe, duc de Bourgogne, au bailli d'Alost, de faire commandement aux bailli, maire et échevins de Renaix de ne pas troubler en aucune maunière les religieuses de l'hôpital et hôtel-Dieu de Renaix dans l'administration dudit hôpital et ce par provision jusqu'à ce que parties ouïes autrement en soit ordonné. 20 février 1459. 1459-1459 En original.
- 990 Solution des comtes de Nassau, de Gavre, baron de Boulers, baron de Pamele, le Sr des Cornaix, les Srs de Renaix, de Berchem, de Quarmont, Pont à Rosne, de Senzelles, et la dame de Noghem et de Marque, vassaux du comété d'Alost, aux griefs des bailli et échevins d'Alost et de Grammont. 1528. 1528-1528 En copie.
- 993 Avis touchant la ferme des clergés et greffes des paroisses nommées Sgraven propre au pays d'Alost. 1556. 1556-1556 En original.
- 997 Avis de la Chambre des comptes sur la demande faite par ceux d'Alost et de Grammont de resceller de nouveau les lettres du 20 décembre 1531 du 19 mars 1566 et du 7 octobre 1569 ci-dessus rappelées, dont les sceaux avaient éété arrachés par les rebelles. A Lille 14 décembre 1589. 1531-1589 En original.
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