Saisie de Michel Jean et Henry Simons.
Inventaire des archives de la Saisie de Michel Jean et Henry Simons
- II. Les activités de Michel Jean et Henry Simons
- B. Achats de biens nationaux
- 1. Généralités (1)
- 1446, Réflexions importantes pour le crédt public, sur la motion d'ordre faite au Conseil des Cinq-Cents par le C. Bonaventure, l'un de ses membres, dans la séance du 19 prairial an V [7 juin 1797], suivies d'un extrait du discours prononcé au même Conseil dans la séance du même mois de prairial, par le C. Pémartin, signé Legrand, 8 p. Imprimé. 1 pièce
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I 315 -
1446