Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 753, Dossiers 326 à 349 :
Subitems
- 1, 326. Cérémonies publiques. Préséance. Le Bailliage contre les États. 1621-1666.
- 2, 327. Arrentement de la brasserie d'Antoing. 1481. Banalité. Soumission de Péronnes à la banalité. 1481-1732.
- 3, 328. Actes concernant la seigneurie d'Esplechin et les fiefs en dépendant. 1347-1707.
- 4, 329. Mise à rabais de la démolition des remparts de Saint-Amand. 1673.
- 5, 330. Déclarations par village (Tournaisis) des chariots commandés pour conduire les boulets de Tournai à Lille. 8 juillet 1677.
- 6, 331. Suppliques et attestations de villages du Tournaisis concernant la cotisation des dîmes. 1707.
- 7, 332. Extrait d'un chassereau d'une taille assise à Templeuve. 1680.
- 8, 333. Liste des chevaux qui se trouvent dans les villages du Tournaisis. 1747.
- 9, 334. Pavé depuis Pont-à-Chin jusqu'au pont du Bois-Jacquet. 1726.
- 10, 335. Palissades fournies par les villages du Tournaisis et Hainaut adjoint. Dommages et fourrages de certaines communes. 1744.
- 11, 336. Chaussées. Exportation du charbon. Observations sur la direction de la chaussée de Saint-Ghislain à Tournai. 1765.
- 12, 337. Églises et aumônes des pauvres. Dénombrement des biens et charges des églises et des pauvres d'Estaimpuis, Évregnies, Pecq, Saint-Léger, Warcoing, suivant les comptes de 1782. 1786.
- 13, 338. Commission de bailli d'Espierres pour Jean-Robert-Ignace Scorion. 1737.
- 14, 339. Dénombrement de Saint-Amand et Mortagne distraits du Tournaisis. Mémoire pour établir qu'en raison de cette distraction les États doivent être déchargés d'un dixième de leurs aides et subsides. 18ème s..
- 15, 340. Instructions pour l'établissement des comptes d'une administration publique (les États?). après 1782.
- 16, 341. Épidémie à Saint-Léger. Fourniture de médicaments par les États. 1794.
- 17, 342. Concernant les tailles et les bois communaux de Marquain. après 1791.
- 18, 343. Chemins. Mémoire pour l'intelligence du plan d'un chemin allant de Néchin à Tournai et pour lequel les habitants de Néchin demandent aux États des pavés et bordures. 18ème s..
- 19, 344. Révolution brabançonne. Contestations entre les bateliers de Tournai et ceux de Gand. Réaction en faveur de l'empereur Léopold II. 13 octobre 1790.
- 20, 345. Chaussées. Entretien, réparations, cahiers des charges pour adjudication. 1742.
- 21, 346. Mémoires, états, etc. concernant les tailles à Leers, de 1777 à 1780. 1781.
- 22, 347. Inondations de la Scarpe; projet de canal de Saint-Amand à Thun pour la décharge des eaux de l'Elnon. 1741.
- 23, 348. Dégâts causés par les troupes françaises à Maubray. 1749.
- 24, 349. Conventions des limites des 16 mai 1769 et 18 novembre 1779. Perception des impôts dans les communes acquises à S.M.. 1774-1782.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
753