Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 754, Dossiers 350 à 366 :
Subitems
- 1, 350. Velaines. Impositions. 1776.
- 2, 351. Contributions, sauvegardes, etc. payées par les localités de la châtellenie d'Ath. 1673-1676.
- 3, 352. Intempéries. Dommages aux cultures. Bourghelles, Froidmont, Rumes, Taintignies, Willemeau, Wannehain, Lamain, Esplechin, Camphin. 1740.
- 4, 353. Recette générale des États. Comptabilité, tailles et impôts. 1655-1731.
- 5, 354. Adjudication à rabais de la recette des impôts à Bléharies, Cul de Maulde, Pétrieux, Estaimbourg, Bailleul, Cavrinnes, Antoing, Mortagne, Florent. 1778-1779.
- 6, 355. Impôts courants de Tournai-Tournaisis. Assise du vin, de la bière, fermes, etc. Adjudication aux enchères. 1569.
- 7, 356. Fermes des impôts dus sur les eaux-de-vie. Plan de régie. 18ème s..
- 8, 357. Saint-Amand. Ingérence des États dans la juridiction, en matière d'impôts. 1666-1667.
- 9, 358. États de Tournai-Tournaisis. Avis des créanciers du siège de Tournai en 1709. 1755.
- 10, 359. Chaussée. Mesurage des terres comprises dans l'alignement d'une chaussée à faire depuis le cabaret de Pic-au-Vent sur le grand chemin de Tournai à Douai, jusqu'à proximité du moulin de Florent. 18ème s..
- 11, 360. Procès contre Jacques Glorieux, brasseur, sur terre prétendue franche de Ribauplanque à Dottignies. 1770.
- 12, 361. Dommages de guerre. État des pertes souffertes par les habitants du Tournaisis par les campements, etc. des armées du roi de France. 1708.
- 13, 362. Manque.
- 14, 363. Terres franches. Mémoire concernant les terres franches enclavées dans la banlieue de Tournai, dans le Tournaisis et le Hainaut adjoint. Recensements. Impositions. 18ème s..
- 15, 364. Terres franches. Recensement, etc. de Bruyelles. 1755.
- 16, 365. Recensement des bestiaux de Pétrieux. 1794.
- 17, 366. Tournai-Tournaisis. Impôts dus aux ventes d'héritages. Comptes, mémoires, etc.. 1759-1760.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
754