Etats du bailliage de Tournai-Tournaisis
Inventaire des archives des États du bailliage de Tournai-Tournaisis
- ADMINISTRATION GÉNÉRALE.
- XV. Dossiers d'affaires.
- 752, Dossiers 310 à 325 :
Subitems
- 1, 310. Octrois d'aides, etc.. 1671.
- 2, 311. Liquidation des aides. États des fourrages, etc.. 1667-1670.
- 3, 312. Manque.
- 4, 313. Tailles de Thun, Maulde, etc. Exemption des maîtres de postes. 1684-1730.
- 5, 314. Différend entre les États et Saint-Amand concernant les logements militaires. 1636.
- 6, 315. Liquidation avec la France. Billets de banque fournis aux États par la France en payement des fourrages livrés. 1722-1728.
- 7, 316. Concernant le fief de Cavrinnes en paroisse de Rumes. 1769.
- 8, 317. Aides et subsides. Mémoires, etc.. 1661-1667.
- 9, 318. Péronnes-lez-Antoing, Mourcourt, Laplaigne, Fontnoy. Dommages causés par le campement de l'armée du duc de Vendôme. 1707.
- 10, 319.Mémoire concernant la prétention des États pour obtenir la remise de la somme de 27.206 florins, etc.. vers 1718.
- 11, 320. Visite des grains à Estaimpuis. 1740.
- 12, 321. Esplechin. Décès de Robert-Nicolas Tison; fiefs relevant de la cour de Maire, de la baronnie de Bouvignies, etc.. 1735-1736.
- 13, 322. Déclaration de meubles à Quatrechin, Estaimbourg, Hollain, Marquain, Néchin, Saint-Léger. 1569.
- 14, 323. Droit des États de nommer des juges et commis aux tailles et impôts; attributions de ceux-ci. 1733.
- 15, 324. Octroi de Charles-Quint à la ville de Tournai portant que les manats ne peuvent aller boire à une demi-heure à la ronde. 1530.
- 16, 325. Aides et subsides. Menaces de guerre; fortifications de Tournai. 1659.
Aanvraaginstructie [ archiefdienst - inventaris - archiefbestanddeel ]:
Archives de l'Etat à Tournai -
B5/01 -
752