Inventaire des archives de la Commission royale pour la publication des anciennes lois et ordonnances de Belgique, (XVIe siècle) 1846-2009
- 236 Lettres reçues par Galesloot concernant l'édition des coutumes du Brabant et des pays d'Outre-Meuse. 1863.
- 237 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission, Schuermans, procureur du Roi à Hasselt, et Sohier, directeur des contributions à Hasselt, relatives à un recueil d'ordonnances pour le comté de Luxembourg et de Chiny. 1863-1864.
- 238 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et la Société archéologique d'Arlon. 1863-1864, 1868-1869.
- 239 Correspondance échangée entre la Commission et diverses personnalités concernant les arrêts de règlements du Conseil souverain de Brabant et du Conseil souverain de Hainaut pour le XVIIIe siècle. 1864, 1866- 1867.
- 240 Lettres reçues et minutes des lettres sortantes échangées entre la Commission et Thisquen, juge à Verviers, relatives aux ordonnances et coutumes de Limbourg. 1864-1865, 1868.
- 241 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et Lebrun, juge de paix du canton d'Houffalize. 1867.
- 242 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission, Gobert, avocat à la Cour d'appel de Liège, et le président de la Cour d'appel de Liège relatives au prêt de volumes par M. Gobert. 1867, 1912.
- 243 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et la bibliothèque de la ville de Douai. 1868-1869.
- 244 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et Van Bastelaer relatives à l'envoi de retranscriptions d'actes. 1870.
- 245 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et Ozeray, juge de paix à Bouillon, relatives à la retranscription d'un recueil d'ordonnances concernant le duché de Bouillon. 1870.
- 246 Lettres reçues par le comte de Limburg-Stirum, membre puis président de la Commission. 1870-1872, 1912.
- 247 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et diverses personnalités concernant les dépouillements d'archives effectués pour les travaux de la Commission. 1872-1906.
- 248 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et divers membres concernant la réception de publications. 1874.
- 249 Correspondance échangée entre la Commission et la Société littéraire de l'Université catholique de Louvain. 1875.
- 250 Correspondance échangée entre la Commission et l'abbé Bosmans relative aux coutumes de Durbuy et du Luxembourg. 1877.
- 251 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et Michelant, conservateur sous-directeur à la Bibliothèque Nationale à Paris, concernant l'échange de publications. 1877.
- 252 Minute de la lettre envoyée à Kempeneer concernant sa contribution relative aux archives d'Herk-de-Stad. 1879.
- 253 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission et la Société archéologique de l'arrondissement de Nivelles concernant l'échange de publications. 1879.
- 254 Lettres reçues et minutes de lettres sortantes échangées entre la Commission, Bonvalot, juge à la Cour d'appel de Dijon, et Saner, directeur des recherches aux Archives de Metz, relatives aux dépouillements effectués dans le cadre des travaux de la Commission. 1880.
- 255 Lettres du Procureur Général de la Cour d'appel de Gand concernant l'envoi de ses discours de rentrée. 1881-1899.
570 gevonden, 181 t/m 200 getoond, pagina 10 van 29