Inventaire des archives de la seigneurie de Comines 1261-1792 (1815)
- 91 Sentence rendue contre Albert Michel Dubois, seigneur des Creton, avocat à Lille, et Marie Rose Delannoy, fille de Paul Isidore.
- 92 Sentence rendue contre Julien Ingiliardo, seigneur de Launoie.
- 93 Sentence rendue contre Sylvestre Prévost, chevalier et capitaine, et Marie Philippe d'Alsace Hénin Liétard, sa femme.
- 94 Sentence rendue contre le sieur Martissart, maître des eaux et forêt de Nieppe.
- 95 Sentence rendue contre le couvent des Sœurs noires, à Lille.
- 96 Sentence rendue contre le sieur Petitpas de la Mousserie et Louis de Moncheaux.
- 97 Sentence rendue contre Charles François Le Febvre, seigneur de Fresnoy.
- 98 Sentence rendue contre les religieuses de l'hôpital du Saint-Esprit, à Lille.
- 99 Sentence rendue contre Jean Antoine Petitpas, seigneur de Bellegem, et Isabelle Stappart, fille de Jean, sa femme.
- 100 Sentence rendue contre Michel Leleu, receveur des épices de la gouvernance de Lille.
- 101 Sentence rendue contre le sieur de Froymont, maître de justice pour les doyen, chanoines et chapitre de l'église collégiale Saint-Pierre, à Lille.
- 102 Sentence rendue contre Philippe Albert de Kessel, héritier de Jean Ernest de Kessel, seigneur de Milleville.
- 103 Sentence rendue contre Henry Joseph Dumortier, seigneur du Marais, et la dame de Broyde, sa femme, fille de Paulus.
- 104 Sentence rendue contre Marie Marguerite et Ruffine de Riaucourt, héritières de Pierre.
- 105 Sentence rendue contre Louis Joseph Cardon de Garsignies, grand-bailli du pays de Laleu, et Marie Agnès Muyssart de Cappe, sa femme, fille de François.
- 106 Sentence rendue contre Roger le Basteur, bailli du Quesnoy, châtellenie de Lille, pour la pauvreté du Quesnoy.
- 107 Sentence rendue contre Paul Joseph Locart, conseiller du roi à Lille, le sieur Hespel et sa femme, et sa fille majeure.
- 108 Sentence rendue contre les marguilliers de l'église paroissiale de Saint-Maurice, à Lille.
- 109 Suite donnée aux instructions envoyées par le sieur Vernier le 1er février 1731 à propos des créanciers du duc d'Orléans. 1731.
- 110 Dossier concernant la demande de paiement des arrérages d'une rente, assise sur les terres de Comines et Halluin, adressée par Philippe Robert Le Clément du Molinel, chanoine de Tournai, au duc d'Orléans. 1736-1738.
661 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 34