Ministère des Travaux publics. Administration des Voies hydrauliques. Inventaire des archives du Service d'exploitation des voies navigables (1898-1990)
- 41 Notes et plans relatifs à la signalisation figurant sur les ponts des canaux belges, [circa 1980].
- 42 Dossier relatif à la réglementation en vigueur sur le canal de Pommeroeul à Condé (partie belge), février 1981 - mars 1983.
- 43 Dossier relatif à l'arrêté royal modifiant le règlement particulier s'appliquant au canal de la petite Nèthe, juin 1981 - décembre 1982.
- 44 Dossier relatif à l'arrêté royal modifiant le règlement particulier s'appliquant au canal de dérivation de la Lys, juillet - décembre 1981.
- 45 Dossier relatif aux arrêtés royaux modifiant les règlements particuliers s'appliquant sur le canal de Charleroi-Bruxelles et la darse de Vilvorde, août 1981 - février 1982.
- 46 Dossier relatif à l'arrêté royal modifiant le règlement particulier s'appliquant au canal de la Nèthe, septembre 1981 - janvier 1983.
- 47 Dossier relatif aux modifications apportées à la réglementation du canal Dessel à Kwaadmechelen dans le cadre du règlement particulier des canaux de la ligne Liège-Anvers, décembre 1981 - juin 1982.
- 48 Dossier relatif à l'arrêté royal modifiant le règlement particulier s'appliquant au canal de Pommeroeul à Condé (partie française), octobre 1982 - juillet 1983.
- 49 Réglementation en vigueur sur les ventes de bateaux belges à l'étranger, novembre 1939 - novembre 1940.
- 50 Note et brochure relatives à la procédure de saisie ou " mise à la chaîne " de bateaux, novembre 1942 - mars 1971.
- 51 Dossier relatif à la délivrance de certificats et d'attestations, 1943 - 1972.
- 52 Dossier concernant la réglementation sur le nombre minimum de membres d'équipage lors d'une opération de poussage, 1960 - 1971.
- 53 Dossier relatif à la réglementation générale en matière de poussage, 1961 - 1975.
- 54 Dossier relatif à la réglementation sur les convois couplés, 1966 - 1967.
- 55 Note relative aux autorisations liées aux voies navigables et à leurs accotements, [circa 1960].
- 119 Dossier relatif aux Journées d'Études internationales de la Voie d'eau, organisées à Paris du 1er au 3 octobre 1961, septembre 1961 - mars 1962.
- 120 Dossier relatif à la Commission franco-belge pour l'aménagement des voies fluviales, septembre 1963 - mars 1966.
- 121 Procès-verbal de la première réunion des commissions chargées des liaisons entre l'OCDE et la CEMT, novembre 1962.
- 122 Dossier relatif aux réunions plénières du conseil, novembre 1955 - mars 1961.
- 123 Dossier relatif à la commission technique, février 1960 - septembre 1961.
509 gevonden, 41 t/m 60 getoond, pagina 3 van 26