Ministère des Travaux publics. Administration des Voies hydrauliques. Inventaire des archives du Service d'exploitation des voies navigables (1898-1990)
- 71 1985.
- 72 1986.
- 73 1987.
- 74 1988.
- 75 Dossier relatif à la réglementation concernant les bateaux à passagers, août 1968 - octobre 1972.
- 76 Dossier relatif à la réglementation en vigueur pour la construction de bateaux pour passagers, 1969.
- 77 Dossier relatif aux plaques d'immatriculation pour embarcations, 1972 - 1987.
- 78 Extrait de " Navigation, Ports et Industrie ", sur les techniques de transports exceptionnels, juin 1975.
- 79 Note et annexes techniques sur les particularités du radar de rivière rédigées dans le cadre de la formation préalable à l'obtention du diplôme régit par l'arrêté royal de 1965, janvier 1976.
- 80 Dossier relatif à la publicité et à l'affichage le long des voies navigables, 1976 - 1981.
- 81 Dossier relatif aux dérogations à l'interdiction de navigation les dimanches et jours fériés, 1978 - 1986.
- 82 Dossier relatif aux modifications apportées à la réglementation sur le pilotage des bâtiments de mer, 1979 - 1980.
- 83 Dossier relatif à la limitation de la responsabilité des propriétaires de bateaux, juillet 1980 - juillet 1984.
- 84 Dossier relatif à la réglementation néerlandaise sur la navigation, 1972 - 1973.
- 85 Dossier relatif aux obstacles sur les voies navigables, 1943 - 1980.
- 86 Dossier relatif à la détermination des hauteurs libres sous les ouvrages d'art, 1951 - 1983.
- 87 Dossier relatif aux mesures propres à augmenter la sécurité de la navigation, 1952 - 1964.
- 88 Dossier relatif à la navigation à des endroits difficiles, 1965 - 1979.
- 89 Dossier relatif aux avaries, 1943 - 1985.
- 90 1943 - 1946, 1974 - 1976.
509 gevonden, 181 t/m 200 getoond, pagina 10 van 26