Inventaire de l'échevinage et de la cour féodale de Bruyelle, 1531-1752 (1826)
BE-A0527_712597_807141_FRE
Identificatie van de toegang:
BE-A0527 /
D2/01
Het Rijksarchief in België
2023
This finding aid is written in
French.
Beschrijving van het archief
Identificatie van de toegang:
BE-A0527 / D2/01
Naam archiefblok
- Échevinage et Cour féodale de Bruyelle
Periode
1531 - 1826
Schepenbanken/vierscharen (AV) (D2)
Omvang geïnventariseerd
1.00
m
Laatste inventarisnummer
254.00
Archiefbewaarplaats
Archives de l'Etat à Tournai
Histoire du producteur et des archives
Contenu et structure
Consultation et utilisation
Sources complémentaires
Contrôle de la description
Annexes
Beschrijving van de series en archiefbestanddelen
- 42 Actes à propos du procès survenu entre Jean Haco et Jean de Villers, marchands de Valenciennes, contre Jean Wibaut, greffier de Saint-Brice et du Bruille à Tournai et consorts, au sujet d'une rente grevée sur une maison appartenant à feu François de Miraumont, écuyer, et Marguerite de Gast, son épouse. 1615-1619. 1 volume
- 49 Acte concernant un procès survenu entre Les tuteurs des enfants mineurs de Jean de Roubay, avec Marguerite Leschevin sa veuve, demeurant à Bruyelle, contre le tuteur des enfants mineurs de Bartholomé de Laigle, avec Marie de Laigle sa fille, au sujet d'une rente grevée sur une maison avec 900 verges de terres. 1640. 2 pièces
- 52 Actes concernant un procès survenu entre Maître Michel Watrigant et consorts, héritiers de Jean Watrigant et Jacqueline Dailly, contre Antoine Pauls de Hollain, pour être déchargés d'une rente de 300 florins et des arrérages dus à la veuve de monsieur Desnoyelles, demeurant à Tournai. 1647. 2 pièces
- 60 Acte relatif à un procès survenu entre Jacques d'Enghien, seigneur de Bruyelle, contre Michel Hovyne, écuyer, fils d'Anne de Gast, dame d'Escardau et veuve de Louis Hovyne, écuyer, seigneur de Bossuit-sur-Escaut, touchant le droit de dixième denier sur la cession de la cense de la Hamaide à Bruyelle, faite par Anne de Gast à son fils. 1667-1669. 1 cahier
- 71 Lettre de procuration passée devant le mayeur et échevins de Saint-Brice et du Bruille à Tournai par Marie des Hoteux, veuve de Michel-François Visart, au profit d'une personne indéterminée, pour la représenter devant la Loi de Bruyelle dans la cause qui l'oppose à Jean Vincent, clerc de l'échevinage de Saint-Brice et du Bruille, au sujet de la saisie de la moitié de trois bonniers de terres à Bruyelle. 1691. 1 pièce
- 86 Actes à propos d'un procès opposant diverses personnes contre Antoine Gosselin, de Saint-Ghislain, au sujet de l'argent procédant de la vente par Charles Monnier de cendres et chaux provenant du four de Bruyelle et saisis par le seigneur du lieu pour défaut du paiement de tailles. 1707. 1 chemise
- 98 Dossier relatif au procès opposant Jérôme et Jean-François [du] Bocage, demeurant à Calonne, à Jean-Baptiste Manche l'aîné et le jeune, de Bruyelle, au sujet de la curatelle et la gestion des biens de feue Antoinette de May, épouse en premières noces de Jacques Foucquart et en secondes de Jean-Baptiste Duthoit. 1713-1717. 1 liasse
- 123 Acte touchant le procès intervenu entre Louis-François du Gropré, écuyer, seigneur du Gorguehel et Bruyelle, contre les héritiers de Jeanne-Thérèse Pally, dame de la Roussellerie et de Neuville, et Antoine Duvinage, censier de la seigneurie de Neuville, au sujet de cette seigneurie. 1738-1739. 1 pièce
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