Conseil Privé. Registres
Analyses des consultes du Conseil Privé sous le régime autrichien I (1725-1749) / J. Proost, A. Goovaerts, E. De Breyne, M. Soenen
- Registre 354.
- Juillet à décembre 1728.
- 1 décembre 1728. Sur des requêtes de Godefroid Massot, prêtre et religieux de l'abbaye d'Heylissem, et de Bartholomé d'Escle, sollicitant le bénéfice de la chapelle claustrale de Tervueren. fol. 303
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume -
T 485 -