(Contient entre autres : exploitation des forêts domaniales ; cession de terres à l'Unevangelised Africa Mission à Katwa, au Vicariat apostolique du Ruanda à Nyamasheka, à la Société des missionnaires d'Afrique (Pères blancs) de l'Urundi dans le territoire Kitega, à l'Association des Missionnaires d'Afrique (Pères blancs) à Mutongo, à la Mission des Croisiers à Baye, à la Société des Prêtres du Sacré-Coeur à Bafwabaka, à la Mission des Sœurs de l'Enfant Jésus à Bafwabaka, à la Société des Missionnaires du Sacré-Coeur à Mondombo, à la Misson des Croisiers à Ango, à l'Association d'Églises libres de Norvège à Nya-Kaziba, à la Congo Mission of Seventh Day Adventists à Kikanba, à la Mission des Augustins de l'Assomption à Mulo, à l'Institut des Franciscaines missionnaires de Marie à Léopoldville-Est, à l'Association des Ursulines de Wavre-Sainte-Catherine à Titule, à l'American Presbyterian Congo Mission à Bibanga, à l'Unevangelised Africa Mission à Kitsombiro ; échange de terrains Colonie-Mission de Scheut à Bote-Kiumba et Berghe-Sainte-Marie ; impôt indigène ; recherche d'or et d'argent par la Société minière du Kasaï ; concession de terres à Charpentier, à Kwatebala ; convention Colonie-Comité national du Kivu-Société immobilière du Kivu (Simak) ; convention Comité national du Kivu-Compagnie immobilière du Nord du Kivu (Cimnoki) ; convention Colonie-Comité national du Kivu-Société auxiliaire agricole du Kivu (SAAK)-Compagnie de la Linéa. Les dossiers sont classés chronologiquement, un dossier par séance. Ces dossiers contiennent généralement : correspondance, comptes-rendus, ordre du jour, rapports et discussions des projets de décret, textes des projets de décret, listes de présence, etc. On peut également y trouver les documents préparatoires à la séance suivante et les rapports du Conseil Colonial relatifs à la séance précédente. Certaines questions sont traitées durant plusieurs séances.)
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Algemeen Rijksarchief 2 - Archives générales du Royaume 2 - Dépot Joseph Cuvelier -
I48 -
342
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