Administration centrale département de Jemappes
Inventaire des archives de l'administration centrale du département de Jemappes (1795-1800)
- DEUXIÈME BUREAU: DOMAINES NATIONAUX
- RÉPERTOIRES
- 121 - 127, Répertoires des affaires traitées par le deuxième bureau, 1795-1800 (1).
- 122, N° 1684 - 2789, 8 brumaire - 27 thermidor an IV [30 octobre 1795 - 14 août 1796] (2). 1795-1796 1 volume
Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons -
AEM.10.016 -
122