Administration centrale département de Jemappes

Inventaire des archives de l'administration centrale du département de Jemappes (1795-1800)

Description de l'unité

DEUXIÈME BUREAU: DOMAINES NATIONAUX
- RÉPERTOIRES
  - 121 - 127, Répertoires des affaires traitées par le deuxième bureau, 1795-1800 (1).
    - 121, N° 1 - 1682, 17 ventôse an III - 29 pluviôse an IV [7 mars 1795 - 18 février 1796]. 1795-1796 1 volume

((1) Répertoires numérotés 2 à 8. Contiennent les noms pétitionnaires: particuliers et municipalités, l'analyse de l'affaire et une description de la décision prise. Le numéro indiqué est celui de l'affaire traitée.)

Instruction pour la commande [ dépôt - inventaire - élément ]:
Archives de l'Etat à Mons - AEM.10.016 - 121

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