Aperçu des fonds d'archives
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.13
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.13
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.13
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.13
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.13
Période:
1800-1965
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.13
Période:
1865/1871 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation, chambres correctionnelles, ordonnances du premier président. Versement 2003 (1843-1972)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Cour d'Appel de Bruxelles, Chambre d'accusation, chambres correctionnels, ordonnances du premier président, versement 2003, 1843-1972
Numéro de l'instrument de recherche: I 969
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.13
Période:
1843 - 1972
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Sentences arbitrales 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxeles. Tribunal Civil. Sentences arbitrales 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 978
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Comparutions en divorce 1881-1935.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de Première Instance, civil, comparutions en divorce, 1881-1935
Numéro de l'instrument de recherche: I 980
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1881 - 1935
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux d'enquêtes 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Tribunal de Première Instance de Bruxeles. Tribunal Civil. Procès-verbaux d'enquêtes 1871-1939.
Numéro de l'instrument de recherche: I 982
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux divers 1867-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire du Tribunal de Première Instance, civil, procès-verbaux divers, 1867-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 983
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1867 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Procès-verbaux d'interrogatoires 1866-1940.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 981
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1866 - 1940
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués, 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Etat des tutelles 1870-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 989
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1870 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des Archives du Cour d'Appel, dossiers correctionnels de 1907
Numéro de l'instrument de recherche: I 968
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1885 - 1949
Cour d'appel de Bruxelles. Chambres civiles. Versement 1996, partie I.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles ( archives des chambres siégeant en matière civile et commerciale) Versement de 1996-1997. Partie I
Numéro de l'instrument de recherche: T 72
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1811 - 1965
Parquet-Général près du Cour d'Appel de Bruxelles, 1891-1966, 1982-1991.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van het Parket-Generaal bij het Hof van Beroep van Brussel, 1891-1966, 1982-1991
Numéro de l'instrument de recherche: 2011
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1891-1991
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Cahiers des charges 1876-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire du Tribunal de Première Instance de Bruxelles, Cahier des charges, 1876-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 986
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.12
Période:
1876 - 1939
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.11
Période:
?
Communes. Forest.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la commune de Forest. 1804-1984
Numéro de l'instrument de recherche: I 68
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 39.01
Période:
1804-1984
173 trouvés, 121 jusqu'à 140 montré, page 7 de 9