Aperçu des fonds d'archives
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de correctionele rechtbank van Brussel (1842-1965 (vnl. 1893-1965))
Numéro de l'instrument de recherche: I 79
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.59
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.53
Période:
1882 - 1924
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série B.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du gouvernement provincial de Brabant, série B, 1810-1954
Numéro de l'instrument de recherche: I 63
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.49
Période:
1810 - 1954
Province de Brabant. Voirie. Versement 2017
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Gouvernement provincial de Brabant : Voirie : Versement 2017 (1818-1979)
Numéro de l'instrument de recherche: I 89
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.43
Période:
1818-1979
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 41.39
Période:
1803-1965
Province de Brabant. Série G ou"Tihon II", entre autres pensions, agriculture, épizootie, routes, eaux, santé, éducation, milice, police, comptes communaux, églises.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Archives déposées en 1921-1923. "Tihon 2"
Numéro de l'instrument de recherche: T 48
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
Nombre d'éléments trouvés: 1
SCORE: 41.25
Période:
1835 - 1920
Cour d'assises du Brabant et prédecesseurs en droit. Série I, 1794-1923
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des tribunaux criminels du département de la Dyle et de la cour d'assise du Brabant, 1794-1832
Numéro de l'instrument de recherche: I 4
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.91
Période:
1794 - 1923
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Fonds 1795-1870
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Première série (archives de l'an VIII à 1870/1883)
Numéro de l'instrument de recherche: I 40
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.85
Période:
1795 - 1870
Conseil de prud'hommes de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 1017
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.81
Période:
1862 - 1972
Conseil de prud'hommes de Schaerbeek
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Schaerbeek
Numéro de l'instrument de recherche: I 1022
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.81
Période:
1898 - 1928
Préfecture de la Dyle. Registres.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des registres de la Préfecture de la Dyle (1796-1814) et des archives du bureau du triage des titres
Numéro de l'instrument de recherche: T 60/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.81
Période:
1800-1815
Préfecture de la Dyle. Registres.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires des registres de la Préfecture de la Dyle (1796-1814) et des archives du bureau du triage des titres
Numéro de l'instrument de recherche: T 60
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.81
Période:
1800-1815
Préfecture de la Dyle. Registres.
Titre de l'instrument de recherche: Préfecture de la Dyle (28 pluviose an VIII - 1er février 1814). Série des registres
Numéro de l'instrument de recherche: A 114-115
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.81
Période:
1800-1815
Comité de surveillance de Bruxelles. Archives du comité, 1794-1814.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 937
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.65
Période:
1794-1814
Province de Brabant. Série F ou"Tihon I" Enseignement, impositions communales, Biens communaux, cadastre, bureaux de bienfaisance, cultes, bâtiments, 1824-1920.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Série "Tihon I" (1824-1920)
Numéro de l'instrument de recherche: T 11
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.58
Période:
1824 - 1920
Archives privées de Jean Herinckx, ancien bourgmestre d'Uccle, et une partie des archives de ses enfants Paul et Jacqueline Herinckx, 1841-1989
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de Jean Herinckx, ancien bourgmestre d'Uccle et une partie des archives de ses enfants Paul et Jacqueline Herinckx, 1841-1989
Numéro de l'instrument de recherche: I 95
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.52
Période:
1841-1989
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires fiscales. Versement 1996-1997.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires fiscales). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 9
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.52
Période:
1888 - 1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives déposées par la fabrique d'église de Notre-Dame-de la Chapelle à Bruxelles en 1961. Archives ecclésiastiques de Brabant. Supplément (nr 27026-27918)
Numéro de l'instrument de recherche: I 44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.5
Période:
?
Province de Brabant. Série O. Etablissement dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954.
Titre de l'instrument de recherche: Province de Brabant. Etablissements dangereux, insalubres ou incommodes, 1819-1954
Numéro de l'instrument de recherche: T 17/6
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.39
Période:
1819 - 1954
Conseil de prud'hommes de Molenbeek-Saint-Jean
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Molenbeek-Saint-Jean
Numéro de l'instrument de recherche: I 1020
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 40.34
Période:
1867 - 1928
172 trouvés, 41 jusqu'à 60 montré, page 3 de 9