Aperçu des fonds d'archives
Conseil de Brabant. Procès des Etats de Limbourg, Dalhem, Fauquemont et Rolduc, 1627-1788
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des États de Limbourg, Dalhem, Fauquemont et Rolduc, 1627-1788.
Numéro de l'instrument de recherche: I 73
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.46
Période:
1627-1788
Tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal correctionnel. Dossiers des affaires jugées. Série I, an IV-1896
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van het archief van de correctionele rechtbank van Brussel (1842-1965 (vnl. 1893-1965))
Numéro de l'instrument de recherche: I 79
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.46
Période:
An IV (1795/1796) - 1965
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives contemporaines de la paroisse Saint-Michel et Sainte-Gudule à Bruxellesel
Numéro de l'instrument de recherche: I 47
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.43
Période:
1200 - 1950
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Rôle général 1831-1919 ; répertoires des audiences 1872-1939 ; index des chambres 1885-1939 ; ordonnances de référé 1921-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances de référé, rôle général, index et répertoires 1831-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 28
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.3
Période:
1831 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Série I
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles. Première série, 1794-1916 (avec rétroactes des XVIIe et XVIIIe siècles).
Numéro de l'instrument de recherche: T 45
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.27
Période:
1794 - 1916
Parquet général près la cour d'appel de Bruxelles. Série II (XIXe-XXe siècles).
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Parquet général près la Cour d'Appel de Bruxelles, 1835-1923
Numéro de l'instrument de recherche: I 69
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.19
Période:
1835-1923
Etats de Brabant. Cartons
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives des États de Brabant : Cartons.
Numéro de l'instrument de recherche: T 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.16
Période:
1501 - 1794
Cour d'appel de Bruxelles. Affaires de milice, 1882-1924.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives aux affaires de milice). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 8
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.15
Période:
1882 - 1924
Ministère de la Justice. Commissariat général de la police judiciaire.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Commissariat général de la police judiciaire. Dossiers du service de la Documentation. Versement 2000
Numéro de l'instrument de recherche: I 31
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.14
Période:
1936 - 1996
Archives de la Cour d' Appel de Bruxelles. Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Cour d' Appel de Bruxelles, Chambres civiles, siégeant en matière civile et commerciale, 1945-1976
Numéro de l'instrument de recherche: I 1100
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.04
Période:
1945 - 1976
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Laeken
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la paroisse Notre-Dame de Laeken (Archives ecclésiastiques du Brabant - supplément nos 35328-36241)
Numéro de l'instrument de recherche: I 11
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.03
Période:
?
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation, chambres correctionnelles, ordonnances du premier président. Versement 2003 (1843-1972)
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Cour d'Appel de Bruxelles, Chambre d'accusation, chambres correctionnels, ordonnances du premier président, versement 2003, 1843-1972
Numéro de l'instrument de recherche: I 969
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.01
Période:
1843 - 1972
Conseil de guerre et auditorat militaire de Brabant et successeurs en droit. Conseil de guerre de Brabant. Dossiers des affaires jugées, 1914-1927.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Guerre de Brabant, dossiers affaires jugées, 1914-1928
Numéro de l'instrument de recherche: I 1060
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.01
Période:
1914 - 1928
Province Brabant. Série N Service technique des bâtiments, Règlements communaux Uccle, Fondations instruction publique, Conseil fabrique d'églises, Comtes et budgets communes et CPAS, Dons et legs
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives province du Brabant. Série N
Numéro de l'instrument de recherche: T 42
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.01
Période:
1840-1961
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Série P relative à la tutelle sur les Budgets et comptes des Communes et commissions d'assistance publique, 1957-1969.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Communes et commissions d'assistance publique. Budgets et comptes. (1960-1969 et 1957-1966)
Numéro de l'instrument de recherche: I 2010
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.01
Période:
1927-1948
Drossart de Brabant. Archives du drossart de Brabantet du Prevôt général de la cour et des Pays-Bas.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du drossard de Brabant et du prévôt général des Pays-Bas
Numéro de l'instrument de recherche: I 6
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.01
Période:
1568-1794
Institutions écclésiastiques catholiques. Fabriques d'églises. Partie du fonds "Archives ecclésiastiques du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Inventaires sommaires d'archives déposées par des fabriques d'églises de Brabant (Archives ecclésiastiques du Brabant. Supplément)
Numéro de l'instrument de recherche: I 931
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58
Période:
?
Conseil de Brabant. Procès de la noblesse.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant, procès de la noblesse, 1406-1722 (surtout 1651-1690)
Numéro de l'instrument de recherche: I 74
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.99
Période:
1496-1794
Cour d'appel de Bruxelles. Ordonnances et arrêts de Pro Deo, 1929-1965 ; ordonnances et arrêts de la jeunesse 1913-1965 ; archives du Premier Président 1890-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (archives relatives au Pro Deo, archives du juge d'appel de la jeunesse, archives du premier président). Versement de 1996-1997
Numéro de l'instrument de recherche: T 7
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.93
Période:
1890 - 1965
Etats de Brabant. Registres
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives des Etats de Brabant, Registres
Numéro de l'instrument de recherche: T44
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 57.86
Période:
1503 - 1794
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