Aperçu des fonds d'archives
Conseil de Brabant. Procès des particuliers: 2ème série.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des particuliers, deuxième série, 1477-1632
Numéro de l'instrument de recherche: I 59
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.74
Période:
1477 - 1795
Judicature des douanes du département de Bruxelles.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la Judicature du douane du département de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: T 82
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.74
Période:
1683 - 1794
Conseil de Brabant. Procès des serments, 1591-1792
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du Conseil de Brabant. Procès des gildes, 1591-1792
Numéro de l'instrument de recherche: T 36/5
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.74
Période:
1591 - 1792
Institutions écclésiastiques catholiques. Doyennés, parroisses, collégiales. A Etterbeek.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire sommaire des archives de l'église Sainte-Gertrude à Etterbeek (versement 1962) (supplément des Archives ecclésiastiques nos 21956-21995)
Numéro de l'instrument de recherche: I 50
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.55
Période:
?
Province de Brabant. Service de la voirie et des cours d'eau. Dossiers relatifs au cours d'eau des communes de Brabant flamand et Région Bruxelles-Capitale.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Service technique provincial de la voirie et des cours d'eau non naviguables.
Numéro de l'instrument de recherche: T 64
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1803-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Première partie (nos.1-916) (1793-1868)
Numéro de l'instrument de recherche: T 53
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Enregistrement et des Domaines. Troisième partie, complément. Brabant (nos 6509-6596). Bureau d'Ixelles.
Numéro de l'instrument de recherche: T 52
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrment et des Domaines. Quatrième partie. Brabant (nos 8340-12016)
Numéro de l'instrument de recherche: T 15
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Troisième partie. Brabant (nos 4341-8339)
Numéro de l'instrument de recherche: T 14
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1800-1965
Ministère des finances. Bureaux de l'enregistrement, des domaines et conservation sdes hypothèques : partie de l'ancien fonds "Enregistrement et domaines du Brabant".
Titre de l'instrument de recherche: Administration de l'Enregistrement et des Domaines. Deuxième partie. Brabant (nos 917-4341)
Numéro de l'instrument de recherche: T 13
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1800-1965
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Minutes des ordonnaces, des jugements sur requête, et répertoires y afférents 1865/1871-1939
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Ordonnances, jugements sur requête et répertoires 1865/1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 25
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1865/1871 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation. Dossiers des demandes de réhabilitation en matière pénale, 1926-1928, 1936-1951.
Titre de l'instrument de recherche: Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation. Dossiers des demandes de réhabilitation en matière pénale, 1926-1928, 1936-1951.
Numéro de l'instrument de recherche: I 967
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1926 - 1951
Tribunal de première instance de Bruxelles. Rôles, répertoires et minutes des ordonnances et jugements du tribunal des enfants et tribunal de la jeunesse pour les affaires protectionelles et civiles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaris van de Kinder- en Jeugdrechtbank te Brussel. Rollen, repertoria en minuten van beschikkingen en vonnissen inzake protectionele en burgerlijke zaken, 1912-1980
Numéro de l'instrument de recherche: I 2020
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.31
Période:
1912 - 1980
Conseil de prud'hommes de Bruxelles
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du conseil de prud'hommes de Bruxelles
Numéro de l'instrument de recherche: I 1017
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.3
Période:
1862 - 1972
Province de Brabant. Gouvernement provincial. Service de ravitaillement et des secours civils, 1940.
Titre de l'instrument de recherche: Gouvernement provincial du Brabant. Inventaire partiel. Service provincial du Ravitaillement et des Secours civil. (06-11/1940)
Numéro de l'instrument de recherche: T 18
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.28
Période:
1940
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués 1871-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives du tribunal de première instance de Bruxelles. Tribunal civil. Conclusions des avoués, 1871-1939
Numéro de l'instrument de recherche: I 16
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.28
Période:
1871 - 1939
Tribunal de première instance Bruxelles. Tribunal civil. Etat des tutelles 1870-1939.
Titre de l'instrument de recherche: Pas d'inventaire
Numéro de l'instrument de recherche: I 989
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.28
Période:
1870 - 1939
Cour d'appel de Bruxelles. Chambre des mises en accusation 1848-1965.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (chambre des mises en accusation, 1848-1965). Versement 1996
Numéro de l'instrument de recherche: T 23/1
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.28
Période:
1848 - 1965
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle), t. II, 1892 à 1899, nos 2058-4195)
Numéro de l'instrument de recherche: I 27
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.28
Période:
1885 - 1949
Cour d'appel de Bruxelles. Dossiers des appels correctionnels, 1885-1949.
Titre de l'instrument de recherche: Inventaire des archives de la cour d'appel de Bruxelles (dossiers des appels en matière correctionnelle, 1885-1891)
Numéro de l'instrument de recherche: I 23
Dépôt d'archives: Rijksarchief te Vorst / Archives de l'Etat à Forest
SCORE: 58.28
Période:
1885 - 1949
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